Délits de chasse
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Les victimes de la répression allemande en Normandie arrêtées pour détention d'armes et délit de chasse.
VAUDORNE, 2016 -
Terres de contestations entre châteaux et villages en Guyenne au XVIIIe siècle.
CRÉMIEU-ALCAN, Philippe, 2003 -
Les délits de chasse en Velay et en Beaujolais au XIXe siècle d'après les archives judiciaires.
GARRIER, Gilbert, 1988 -
Les délits de chasse en Anjou au XXe siècle.
BOURRIEAU, Paul, 2002 -
La chasse au Moyen Âge.
anonyme,, 1980 -
Chasseurs devant les cours de justice : les donnée d'un registre de Manosque. [Alpes-de-Haute-Provence].
SHATZMILLER, J., 2017 -
Remarques sur la répression des délits pour faits de chasse et de pêche (1669-1789).
RENAUD, Claude, 1987 -
Les délits forestiers dans le département de la Meurthe sous le Consulat.
PERRIN, Yvonne, 1955 -
<i>Terre, Forêt et Droit</i>.
DUGAS de la BOISSONNY (sous la dir. de), Christian, 2006 -
Seigneurs et braconniers drômois au siècle des Lumières : réflexions sur le droit de chasse.
BALSAN, Bernard, 2000