Sentences judiciaires
Item set
Items
-
Éléments pour une approche historique de la sentence arbitrale : une source méconnue pour l'étude des procédures d'accommodement(s) à à l'époque moderne.
LAFFONT, Jean-Luc, 1990 -
Les sentences de l ’official à Saragosse et à Barcelone à la fin du Moyen Âge. [Espagne, Catalogne].
CHARAGEAT, Martine, 2007 -
Les sentences en matière de vol à la fin du Moyen Âge. Forme et contenu : quels enjeux ?
TOUREILLE, Valérie, 2012 -
Introduction.
GARNOT, Benoît, 2012 -
L'appel des sentences interlocutoires en Droit canonique, du décret de Gratien au concile de Trente.
GAZZANIGA, Jean-Louis, 1981 -
Le grand arrangement : au sujet du faible nombre de sentences prononcées en Nouvelle-France (1670-1760).
WENZEL, Éric, 2012 -
Permanence de la procédure romano-canonique. Des sentences de baillis bourguignons à l'actuel Code de droit canon.
TRIPIER, Yves, 1997 -
Autour des sentences judiciaires. De Moyen Âge à nos jours.
GARNOT, Benoît, 2012 -
La sénéchaussée d'Auray : criminalité et répression (1779-1789). [Morbihan].
LE DOUARIN-LIMON DU PARCHEUR, Marie-France, 1980 -
Le recours contre les sentences arbitrales au Parlement de Paris (XIIIe et XIVe siècle).
DAUCHY, Serge, 1999 -
Le juge et sa sentence.
JULLIEN, A., 1966 -
Sentences civiles du Châtelet de Paris (1395-1505), publiées d'après les registres originaux.
OLIVIER-MARTIN, François, 1913 -
Équité (<i>Arbitrium</i> - Décision - Sentence - Juge).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Dissenssions et justice en Terre Ferme vénitienne au XVIe siècle.
FAGGION, Lucien, 2008 -
Les exécuteurs des sentences criminelles à Poitiers [Vienne] au XVIIIe siècle.
LEFRANC, Pierre, 1962 -
Un recueil de sentences de la sénéchaussée du Maine à la fin de l'Ancien Régime.
LEPOINTE, Gabriel, 1959