Législation révolutionnaire
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Le recyclage des archives pour la fabrication des gargousses en l'An II. [Nord, Pas-de-Calais].
DELSALLE, Paul, 1993 -
Les lois révolutionnaires 11 août 1792-22 prairial an II : La codification du salut public. [Thèse].
MARLOT, Samuel, 2009 -
Le Code rural de 1791, commenté et expliqué d'après la jurisprudence et l'opinion des auteurs, avec une introduction sur les conditions de la propriété territoriale sous le régime féodal.
PÉROT, Jean-Baptiste, 1865 -
La condition juridique des émigrés de 1790 à 1804 : des exemples dans le département des Basses-Pyrénées. [Thèse].
DARRICAU-LUGAT, Caroline, 1993 -
Lois révolutionnaires et jurisprudence en Pays de Buch de 1830 à 1860. [Gironde].
CLÉMENS, Jacques, 1990 -
L'enfant, le droit et la Révolution.
CARBONNIER, Jean, 1990 -
Conflits entre la coutume de Normandie et la loi du 17 nivôse an II à propos de la propriété des biens des époux. [6 janvier 1794].
BLÉRY, Corinne, 2020 -
16 pluviôse an II : les colonies de la Révolution. [4 février 1794].
BIONDI, J.-P., 1989 -
Idéologie et législation révolutionnaire en Corse (1789-1799). [Recueil de documents].
TORRE (édité par), Évelyne, 1989 -
Les tribunaux de famille du district de Rieux (Haute-Garonne) et la loi du 17 nivôse an II. [Rieux-Volvestre (Haute-Garonne)].
DEVAUX, Olivier, 1987 -
François-Denis Tronchet ou la Révolution par le droit.
TESSIER, Philippe, 2016 -
Législation révolutionnaire et vie religieuse dans le département de la Haute-Garonne, de 1789 à 1803.
MEYER, Jean-Claude, 1981 -
Les flottements des législateurs révolutionnaires devant la situation patrimoniale du conjoint survivant.
LÉVY, Jean-Philippe, 1980 -
Les décrets de Pluviose an II.
DINGUIRARD, J.-C., 1976 -
Histoire des principes, des institutions et des lois pendant la Révolution française. [Deuxième édition].
LAFERRIÈRE, Firmin, 1851 -
De nouvelles règles du jeu ? Le décret d'Allarde (2-17 mars 1791) et la loi Le Chapelier (14-17 juin 1791).
SOUBIRAN-PAILLET, Francine, 1998 -
Aux origines de la peur des groupements professionnels au XIXe siècle (la législation de la Constituante).
SOUBIRAN-PAILLET, Francine, 1993 -
La gendarmerie dans la recomposition sociale post-révolutionnaire. La loi organique de 1798.
GAINOT, Bernard, 2002 -
Quand le droit révolutionnaire n'est qu'intermédiaire.
FORTUNET, Françoise, 1989 -
La législation révolutionnaire et les congrégations religieuses : l'exemple de Sorèze. [Tarn].
NÉLIDOFF, Philippe, 2001 -
Sorèze, l'intelligence et la mémoire d'un lieu. [Tarn].
MUNIER (sous la dir. de), Marie-Odile, 2001 -
Les origines coutumières de la loi du 17 nivôse an II.
MAILLET, Jean, 1948 -
Les débuts de la Chambre des notaires de l'arrondissement de Bruxelles. [Belgique].
GYSENLINCK, Jean-Marie, 1989 -
La Révolution française et le notariat belge. A l'origine du notariat belge contemporain.
STEVENS, Fred, 1989 -
L'introduction de la législation révolutionnaire dans le comté de Nice. Un exemple le droit familial.
CARLIN, Maryse, 1992