Interprétation de la loi
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La maîtrise de l'interprétation de la loi : l'apport doctrinal de la Sacrée Congrégation du Concile au XVIIe siècle. [Thèse].
ALIBRANDI, Alfonso, 2021 -
La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1870). [Thèse].
BLOQUET, Sylvain, 2011 -
Interpréter la loi 1789 - 1804. [Thèse].
HAIN, Jordan, 2021 -
Les interprètes du Code civil au XIXe siècle.
HAKIM, Nader, 1995 -
Le droit, la norme et le réel.
PARIENTE-BUTTERLIN, Isabelle, 2005 -
Interprétation. [Du droit ou de la loi].
OST, François, 1993 -
Interpréter la loi : les limites d'un grand débat révolutionnaire.
HILAIRE, Jean, 1988 -
L’interdiction de l’interprétation de la loi et le pouvoir absolu aux XVIe et XVIIe siècles.
ALIBRANDI, Alfonso, 2018 -
L'interprétation de la "loi" dans le droit savant médiéval et dans le droit des PAys-Bas méridionaux (Moyen Âge-XVIIIe siècle).
GODDING, Philippe, 1978 -
La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1880). [Ouvrage].
BLOQUET, Sylvain, 2017 -
L'interprétation des compilations de Justinien dans la tradition antique reprise par l'Humanisme (XVe-XVIe siècle.
REULOS, Michel, 1973 -
Préface à l'<i>Interprétation dans le droit</i>.
VILLEY, Michel, 1972 -
Nos philosophes en face du droit : l'interprétation dans le droit.
VILLEY, Michel, 1972 -
Modes classiques d'interprétation du droit : l'interprétation dans le droit.
VILLEY, Michel, 1972 -
Question de l'interprétation juridique.
BATIFFOL, Henri, 1972 -
Le médium et la savant : signification politique de l'interprétation juridique.
ARNAUD, André-Jean, 1972 -
Entre la lettre et l'esprit : les directives d'interprétation en droit.
OST, François, 1989 -
Les artifices de la vérité. Note sur l'interprétation médiévale du droit romain.
THOMAS, Yann, 2014 -
Le sens des lois. Histoire de l'interprétation et de la raison juridique. [3e édition].
FRYDMAN, Benoît, 2011 -
La conscience du juge dans la tradition juridique européenne.
CARBASSE, Jean-Marie (sous la dir. de), 1999 -
L'interprétation du Code civil en France depuis 1804.
GAUDEMET, Eugène, 2002 -
La réception d'un texte en histoire du droit: théorie littéraire et systématisations juridiques.
KONDRATUK, Laurent, 2011 -
Des présomptions d'intention dans l'interprétation des lois.
WILLM, A., 1860 -
Trois formes historiques d'interprétation du droit. Glossateurs, pandectistes, école de l'exégèse.
COING, H., 1970 -
Un conflit entre la Cour de Cassation et le Conseil d'Etat: l'abolition des droits féodaux et le droit de propriété.
PATAULT, Anne-Marie, 1978