Élection des juges
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Les élections des juges durant la Révolution française (1790-1799) : l'exemple du département de l'Oise.
DRUGEON, Laurent, 1998 -
Les élections judiciaires en Haute-Garonne (1790-an IV).
DANDINE, Élisabeth, 1999 -
L'élection des juges en 1790.
D'HÉNIN, Loïc, 2008 -
Perspectives historiques de l'élection des juges consulaires.
HILAIRE, Jean, 1998 -
Étude de la loi du 10 juin 1882 sur l'élection des juges.
KADIO-MOROKO, G., 1972 -
Les premiers juges élus dans le district de Béziers (1790). [Hérault].
GEGOT, Jean-Claude, 1971 -
L'élection des juges en débat sous la IIIe République.
POUMARÈDE, Jacques, 1999 -
La magistrature et la République : le débat sur l'élection des juges en 1882.
POUMARÈDE, Jacques, 1981 -
Les tribulations d'un principe républicain : <i>L'élection des juges</i>.
POUMARÈDE, Jacques, 1993 -
Faut-il élire les juges ?
POUMARÈDE, Jacques, 2003 -
Les élections judiciaires à Lille [Nord] en 1790.
PRÉVOST, M.-H., 1958 -
La légitimité des juges.
KRYNEN (sous la dir. de), Jacques, 2004 -
Le bonheur est dans la conciliation : les élections des juges de paix en Côte-d'Or (autome 1790 - 10 brumaire an IV).
EDELSTEIN, Melvin, 2000 -
L'électivité des magistrats judiciaires en France, entre Révolution et monarchies (1789-1814).
MÉTAIRIE, Guillaume, 1999 -
L'élection des juges : étude historique française et contemporaine.
KRYNEN (sous la dir. de), Jacques, 1999