Bibliography of legal history in french

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• Les institutions communales de la ville de Laon (1128-1331). [Aisne]. [Thèse].

  FLEURY, Suzanne, 1947

• Les privilèges de la ville de Marseille, des origines à la fin de l’Ancien Régime. [Bouches-du-Rhône]. [Thèse].

  ZARB, Mireille, 1949

• Archives et identité urbaine : les inventaires de Toulouse (1393-1548). [Haute-Garonne].

  NADRIGNY, Xavier, 2008

• Les Nantais et la défense de leurs privilèges sous le règne de Louis XIV. [Nantes (Loire-Atlantique)].

  SAUPIN, Guy, 1994

• Le marquisat de Pallars et les pouvoirs centraux (XVe-XVIIe siècles). Persistance et rupture dans les libertés communales.

  BRINGUE I PORTELLA, Josep Maria, 1995

• Pontorson et ses franchises. [Manche].

  FAUCHON, Max, 1990

• Une ville franche à la veille de la Révolution : privilège ou subvention ? [Saint-Léonard-de-Noblat (Haute-vienne)].

  NANCEY, Jean-Gabriel, 1989

• La charte des franchises communales d'Ambert. Textes latin et traduction. [Puy-de-Dôme, XIIIe siècle].

  BOY, Michel, 1989

• Espagne et Lotharingie vers l'an mil : aux origines des franchises urbaines.

  JORIS, André, 1988

• Le recours au prince dans la solution des conflits de juridictions. De la pérennité des privilèges de Magistrats de Lille du XIVe au XVIe siècle. [Nord].

  LORGNIER, Jacques, 1986

• La République des Escartons. Les libertés publiques des vallées briançonnaises de 1343 à 1789. [Hautes-Alpes, Italie].

  DELACOUX des ROSEAUX, Jacqueline, 1981

• Cartulaire municipal de la ville de Lyon : privilèges, franchises, libertés et autres titres de la commune, recueil formé au XIVe siècle. [Rhône].

  VILLENEUVE, Étienne de, 1978

• La communauté, les franchises et le seigneur. Trets, 1238. [Bouches-du-Rhône].

  VERDON, Laure, 2014

• La "Terre privilégiée" de Chalabre après le Traité des Pyrénées (1659-1670). 5Aude].

  PONS, J., 1978

• Mémoires chronologiques pour servir à l'histoire de Dieppe et à celle de la navigation française, avec un recueil abrégé des privilèges de cette ville. [Seine-Maritime]. [2 volumes].

  DESMARQUETS, Jean, 1976

• Originalité des franchises de Genève (XIVe-XVe siècles). [Suisse romande].

  DUPARC, Pierre, 1976

• Un exemple de privilèges municipaux sous l'Ancien Régime en Provence : Colmars-les-Alpes, Allos, Beauvezer. [Alpes-de-Haute-Provence].

  COLLIER, Raymond, 1975

• Le Prince, la Ville et la Loi : contribution à l'étude de la norme écrite à partit des statuts de Nice (XIIe-XVe siècles).

  BOTTIN, Henri-Louis, 2008

• La résistance à l'impôt municipal. Genève, le Pays de Vaud et la Bresse aux XIVe et XVe siècles.

  CAESAR, Mathieu, 2012

• <i>Nos volumus eum habere !</i>. Une émeute contre l'évêque de Lausanne et l'Inquisition en 1487. [Canton de Vaud (Suisse Romande)].

  MODESTIN, Georg, 2012

• Les franchises de Florac et l'Université des droits de Montpellier. [Florac (Lozère) ; Montpellier (Hérault)].

  DELMAS, Fr., 1967