Cérémonies judiciaires
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La coutume dans les discours de rentrée des audiences solennelles de la Cour d'appel de Riom au XIXe siècle. [Puy-de-Dôme].
GARNIER, Florent, 2011 -
Magistrats en majesté. Les discours de rentrée aux audiences solennelles des cours d'appel (XIXe-XXe siècles).
FARCY, Jean-Claude, 1998 -
Chabrol et la coutume d'Auvergne.
WELTER, P.-F., 1873 -
Discours sur la vie et les travaux de Cambacérès prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour royale de Montpellier le 4 novembre 1846.
MASSOT-REYNIER, J., 1846 -
Cour d'appel de Limoges. audience solennelle... du 16 septembre 1964... Jacques Juge de la Borie, avocat du roi au présidial, premier maire de Limoges (1702-1779. [Haute-Vienne].
TIMBAL DUCLAUX de MARTIN, Henri, 1964 -
Cour d'appel de Rennes. Audience solennelle... du 17 septembre 1962... Le parlement de Bretagne au XVIIIe siècle.
LEBRETON, André, 1963 -
Cours d'appel d'Amiens. Audience solennelle... du 16 septembre 1963... Laon, berceau des Libertés communales. [Aisne].
LAVIROTTE, Roger, 1964 -
Cour d'appel de Pau. Audience solennelle... du 16 septembre 1963. Le père de Ravignan, orateur judiciaire.
FRANCHASSIN, Louis, 1963 -
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle... du 16 septembre 1963... Humanisme et droit pénal au XVIIIe siècle : Montesquieu et Voltaire.
BOURTHOUMIEUX, Charles, 1963 -
Cour d'appel d'Amiens. Audience solennelle du 17 septembre 1962... Discours... Écrivains, juristes et savants à Clermont-de-L'Oise.
LÉGER, Henri, 1963 -
Deux famille de robe : les Chauffour à Colmar, les Bossuet à Metz.
LAPLATTE, Claude, 1963 -
Cour d'appel de Bastia. Audience solenelle... du 17 septembre 1962. L'organisation judiciaire en Corse sous Pascal Paoli. Discours.
GRAZIANI, Just, 1962 -
Cour d'Appel de Douai. Audience solennelle... du 17 septembre 1962... Fouquier-Tinville, accusateur public près le tribunal révolutionnaire. Discours... [Antoine Quentin Fouquier de Tinville, 1746-1795]
CARTIGNY, Roger, 1962 -
Court d'appel de Limoges. Audience solennelle... 16 septembre 1961. Discours... L'affaire Praslin [18 août 1847].
LAVAL, Jean, 1962 -
Cour d'appel de Paris. Audience solennelle... 16 septembre 1961. Discours... La coopération du législateur et du magistrat, hier et aujourd'hui.
LAMBERT, Jean, 1962 -
Cour d'appel de Bordeaux. Audience solennelle... 16 septembre 1960. Discours... Les querelles de M. le duc de Saint-Simon [1675-1755] avec les magistrats de son temps.
JAUBERT, Pierre-Antoine, 1960 -
Cour d'appel de Grenoble. Audience solennelle... du 16 septembre 1961. Discours... Mandrin, histoire d'une légende populaire. [Louis Mandrin, 1725-1755]
FAVRE, Edmond, 1961 -
Cour d'appel de Douai [Nord]. Audience de rentrée du 16 septembre 1960. La Guerre de dévolution et le rattachement de Douai à la France [1668].
ZOUSMANN, A., 1960 -
Cour d'appel de Caen [Calvados]. Audience solennelle du 16 septembre 1960. La cour de Caen sous le Consulat et l'Empire.
SICAMOIS, P., 1960 -
Cour d'appel de Colmar. Audience solennelle..., 16 septembre 1960. Discours... Le soufflet [gifle] dans le droit coutumier.
PFLEGER, A., 1960 -
L'étrange assassinat de Louis-Michel Le Peletier de Saint-Fargeau, ancien président à mortier au Parlement de Paris, député de l'Yonne à la Convention nationale.
MEDJIAN, P., 1959 -
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle... du 16 septembre 1959. Discours.... Curieux procès en Normandie.
HARDY, L., 1960 -
Les bâtiments judiciaires à Orléans.
DESMONTS, J., 1961 -
Cour d'appel de Paris. Audience... du 16 septembre 1960. Une vie tourmentée : Jean-Baptiste Sirey. [1762-1845].
CHARLIAC, H., 1960 -
Cour d'appel de Constantine [Algérie]. Audience de rentrée du 2 octobre 1959. Deux humanismes, médecine et droit, discours.
SALFATI, A., 1959