Histoire du Parlement de Paris
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Conclusions du procureur général au Parlement de Paris relatives à la vérification et à l'enregistrement des lettres patentes (quelques exemples du commencement du règne de Louis XIII).
DILLAY, (M.), 1955 -
Étude sur le gouvernement de François Ier dans ses rapports avec le Parlement de Paris (1525-1527). [2 volumes].
DOUCET, Roger, 1926 -
La récusation des juges. Étude médiévale, moderne et contemporaine. [Ouvrage].
BERNABE, Boris, 2009 -
Les Parlements et la notion de souveraineté nationale au XVIIIe siècle.
BICKART, R., 1932 -
Le discours de la flagellation (3 mars 1766).
ANTOINE, Michel, 1955 -
Introduction historique aux institutions : IVe-XVIIIe siècle.
SOLEIL, Sylvain, 2002 -
Les lettres de rémission entre Parlement de Paris et chancellerie royale dans la seconde moitié du XIVe siècle.
CARBONNIERES (de), Louis, 2001 -
La non-motivation des décisions judiciaires dans l'ancien droit : principe ou usage.
DEMARS-SION, Véronique, 2004 -
Le parlement, juge constitutionnel (XVIe-XVIIIe).
SAINT-BONNET, François, 2001 -
Le traité d'Utrecht [1713] et les lois fondamentales du Royaume.
de BOURBON, Sixte, 1998