Minorité pénale
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La responsabilité des parents du fait de leurs enfants du XVIe au XIXe siècle. [Thèse].
CÉRÈZE, Constance, 2013 -
Le régiment de la grippe ou histoire d'une bande de mineurs délinquants à Douai au XVIIIe siècle. [Nord].
CHEVALIER, Anne, 1980 -
Condamnation à mort d'un mineur à Douai au XVIIIe siècle. [Nord].
CHEVALIER, Anne, 1980 -
Étude d'une quarantaine de vols commis par des mineurs à Paris entre 1780 et 1790.
MAMBINGO DIWOUTA, Marie, 1977 -
<i>Si mineur delinquit ex culpa</i>. À propos d'une controverse soulevée par Jacques de Révigny.
LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 2011 -
Saint Vincent de Paul et l'emprisonnement des mineurs au XVIIe siècle.
GUYON, Gérard, 1992 -
Mineur (Minorité - Âge - Responsabilité pénale).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Âge (Responsabilité pénale - Minorité - Grand âge - Vieillesse).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
L'enfant dans l'ancien droit polonais et lituanien jusqu'à la fin du XVIIIe siècle.
BARDACH, Juliusz, 1976 -
Les incapacités juridiques ou physiques : les excuses de minorité ou de vieillesse.
ALMEIDA, Jean-Baptiste d', 2000