Propriété communale
Item set
Items
-
Privilèges et titres relatifs aux franchises, institutions et propriétés communales de Roussillon et de Cerdagne : depuis le XIe siècle jusqu'à l'an 1660. [1re partie]. Moyen Âge. Sources [Pyrénées-Orientales].
ALART (publié par), B., 2010 -
La forêt bourguignonne (1660-1789).
BROSSELIN, Arlette, 1987 -
Les droits des propriétaires fonciers dans la forêt communale de Givry (Saône-et-Loire) au XVIIIe siècle.
RICHARD, Hugues, 2009