Copropriété
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La propriété commune. [Thèse].
MASSON, Florent, 2016 -
Notice historique sur les Bois-francs de Saint-Vallier. [Saône-et-Loire].
BEAUBERNARD, Robert, 1959 -
Sur un différend entre les habitants de Pancy et ceux de Blacy. [Pancy, hameau d'Angely (Yonne)].
CUISINIER, Henri, 1954 -
<i>Mos gallicus</i> et <i>mos germanicus</i> de la résistance pour partie victorieuse de la copropriété <i>pro divisio</i> face à la copropriété <i>pro indivisio</i> dans le droit de voisinage.
PIOTET, Denis, 2012 -
La copropriété des navires dans la pratique méridionale du XVII et XVIIIe siècle.
JEANJEAN, Christian, 1966 -
Recherches sur la copropriété des navires dans la navigation baltique du XIVe au XVIIIe siècle.
MATYSIK, S., 1962