Propriété minière
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La propriété des vestiges archéologiques, évolution d'une doctrine à la croisée des influences
LAMOURI, Inès, 2020 -
Observations relatives au projet de loi Baïhaut sur les mines.
NIBAUT, Ernest, 1886 -
Comment on « sabote » une grande loi. Pétition pour la révision sérieuse de la loi du 21 avril 1810 sur les mines.
LAUR, Francis, 1916 -
Les pratiques administratives en matière de transmission de la propriété minière.
LE RAT, Jean, 1922 -
Essai sur la nature juridique de la propriété minière : étude de la loi du 9 septembre 1919.
LENGEREAU, Jacques, 1922 -
De la propriété des mines et de son organisation légale en France et en Belgique. Guide théorique et pratique du légiste, de l'ingénieur et de l'exploitant...
DALLOZ, Édouard, 1862 -
La propriété minière au XIXe siècle.
BOUCHARD, Laurent, 2011 -
Jules Chagot : fondateur de la Compagnie des Mines de Blanzy (1801-1877). Étude de la mentalité d'un grand patron au XIXe siècle. [Blanzy, Saône-et-Loire].
SUTET, Marcel, 1965 -
La compagnie des mines de la Loire (1848-1854) : essai sur l'apparition de la grande industrie capitaliste en France.
GUILLAUME, M., 1966 -
Lorraine, Bourgogne, et Franche-Comté, mille ans d'histoire.
ROTH (sous la dir. de), François, 2010 -
La redevance tréfoncière et les propriétaires tréfonciers dans le bassin houiller de la Loire.
GUILLAUME, Paul, 1964 -
Code des ponts et chaussées et des mines. [8 vol.].
RAVINET, T., 2011 -
Législation des Mines françaises et étrangères.
AGUILLON, Louis, 1886 -
Les « incivilités » des affaires : le droit des exploitations minières, avatar de la commercialisation du droit (XIXe-XXe siècles).
RICHARD, Édouard, 2008 -
Travaux français sur la mine et les mineurs parus depuis 1945.
TREMPÉ, Rolande, 1963 -
Mines et pouvoir au Moyen Âge.
BAILLY-MAÎTRE, Marie-Christine (sous la dir. de), 2007 -
La compagnie des forges de Châtillon-Commentry et l'exploitation des mines de houille du bassin de Commentry. [Allier].
DARGAUD, Marius, 1963 -
Le droit, les affaires et l'argent. Célébration du bicentenaire du Code de commerce.
GIROLLET (sous la dir. de), Anne, 2008 -
Recherches sur les mines comtales dans le bailliage d'Amont [Franche-Comté] aux XIVe et XVe siècles.
GRESSER, Pierre, 1990 -
Les archives de la Compagnie des houillères et fonderies de l'Aveyron.
Archives,, 1960 -
La bataille du charbon en pays d'Ancenis [Loire-Atlantique] ou l'histoire des mines nantaises (XVIIIe-XIXe siècles).
DANIEL, Didier, 2002 -
Notice : Mines.
POITRINEAU, Abel, 2005 -
Notice : Mines (+ biblio.).
BÉLY, Lucien, 2005 -
Notice "Mines".
LÉVY, Denis, 2003 -
La formation du droit minier français. L'exemple du Dauphiné (XIVe-début XVe siècle).
GAUCHE, Sylvain, 2003