Voisinage (v. aussi : Troubles du voisinage)
Item set
Items
-
La justice de paix dans le canton de Condé (1848-1870) : une étude des relations de voisinage. [Condé-sur-l'Escaut ? (Nord)].
HENNET, Diane, 1997 -
Justice de paix et justiciables au XIXe siècle. Regards croisés sur les conflits de voisinage de deux cantons du Rhône.
CAPPEAU, Arnauld, 2006 -
Traité du voisinage considéré dans ses rapports avec l'ordre judiciaire. [2 volumes].
FOURNEL, Jean-François, 1800