Propriété privée
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La guillotine à Toulouse et en Haute-Garonne : autour de l’échafaud révolutionnaire (1792-1799)
DÉBAT, Guillaume, 2017 -
De la restitution
DUNS SCOT, Jean, 2023 -
Propriété privée et santé publique. Étude sur la loi du 15 février 1902.
BURDEAU, François, 1989 -
Cartographier la propriété : les <i>mappes</i> sardes du début du XVIIIe siècle.
LUQUET, Jean, 2012 -
La protection de la propriété privée et répression du vol dans les Royales constitutions de 1729.
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2012 -
Propriété individuelle et collective dans les États de Savoie.
ORTOLANI, Marc (sous la dir. de), 2012 -
La <i>Charte aux Normands</i> instrument d'une contestation juridique.
POIREY, Sophie, 2007 -
L'origine de la famille, de la propriété privée et de l'État ; Sur l'histoire des anciens Germains : l'époque franque ; La marche.
ENGELS, Friedrich, 2003 -
Droit de propriété privée et contraintes d'utilité publique dans la première moitié du XIXe siècle : la plantation de la forêt d'Olonne [Vendée]
LEGAL, Pierre, 2006 -
"Bois, droit et pouvoir" ou la controverse entre la propriété privée et le domaine public : l'échange contesté des bois de Soisy [Soisy-sur-Seine, Essonne] (1802-1841).
ÉVRARD, Sébastien, 2006