Héritages - Héritiers
Item set
Items
-
Les testaments et codicilles du roi Louis-Philippe (1837-1850).
OLLION, Michel, 2011 -
Remarques sur la supposition de part en droit canonique.
DEMOULIN-AUZARY, Florence, 2009 -
La part du marché dans la circulation des patrimoines fonciers dans la France rurale préindustrielle: un examen critique de l'historiographie à partir d'un exemple normand (Vernon 1750-1830).
BOUDJAADA, Fabrice, 2008 -
L'égalité entre héritiers en Normandie et dans les coutumes scandinaves.
YVER, Jean, 1962 -
Famille, patrimoine et vocation héréditaire en France depuis le Code civil.
VIALLETON, H., 2010 -
Le testament de Léonard. [Léonard de Vinci].
SUYEUX, Jean, 1993 -
Un trait de la protection lignagère en Normandie : la subrogation des acquêts et des meubles aux propres aliénés, dans les rapports entre catégories d'héritiers.
YVER, Jean, 1959 -
L'institution d'héritier universel par contrat de mariage, selon la coutume d'Auvergne en pays de Combraille.
SEMONSOUS, J.-P., 1958 -
À propos du tiers coutumier normand et des émigrés. Consultation pour les héritiers de Philippe-Égalité en 1817.
BOULOISEAU, Marc, 1959 -
Dissertation sur l'accroissement entre les héritiers testamentaires et les colégataires aux diverses époques du droit romain. Chapitre 1 : Ancien droit romain.
MACHELARD, E., 1857 -
L'enfant chez les Hébreux.
VOELTZEL, René, 1975 -
La succession du général Dugommier, ou la destinée d'une habitation à la Guadeloupe pendant la Révolution.
ABÉNON, Lucien, 2000 -
Droits et usages des successions dans le Midi toulousain à la veille de la Révolution.
SICARD, Germain, 2000 -
Quelques textes relatifs au principe d'inaliénabilité des immeubles et à ses exceptions au Moyen-Âge.
CASTALDO, André, 2003 -
Un conflit entre les besoins de la veuve et les droits des héritiers et des créanciers. L'augment de dot en Bugey, Valromey et Pays de Gex de 1601 à 1789.
FRANCOIS, Xavier, 2000 -
Les relations patrimoniales dans le contrat de mariage. Étude sur les techniques patrimoniales en Roussillon (1659-1789). [Thèse];
NOUGIER, Rémy, 2003 -
L'égalité entre héritiers dans la région dijonnaise à la fin de l'Ancien Régime et sous la Révolution.
BART, Jean, 2003 -
Patrimoine et grandes familles dans le Narbonnais pendant la dernière partie du XIXe siècle : étude des archives de l'enregistrement de 1852 à 1894. [Aude].
MANDROU, Emmanuelle, 1998 -
La famille dans les Pyrénées de la coutume au Code Napoléon-Béarn 1789-1840.
LACANETTE-POMMEL, Christine, 2003 -
Les Béarnais et le Code civil : étude des pratiques successorales et matrimoniales dans les Pyrénées (1789-1840). [Thèse].
LACANETTE-POMMEL, Christine, 1998