Donations entre vifs
Item set
Items
-
L’ordonnance de Villers-Cotterêts (1539) et sa réception jusqu’aux codifications napoléoniennes. [Thèse].
BAUD, Charles-Yung, 2021 -
Le don de Bar-sur-Aube à Antoine de Croy (1435-1438). [Aube].
ROGER, Jean-Marc, 1981 -
Des libéralités accordées aux bâtards en ancien droit français.
PÉNA, M., 1995 -
"Une étonnante affaire" : une donation entre vifs faire à la veille de la Révolution.
SARTHOULET-MASSAT, M., 1990 -
La pratique du don mobil en Normandie à l'époque moderne
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2020 -
L'utilisation du droit coutumier en Haute-Auvergne à l'époque moderne (XVIIe-XVIIIe siècles).
FOURNIEL, Béatrice, 2011 -
Bourjon et le Code civil.
MARTINAGE-BARANGER, Renée, 1971 -
Étude historique sur le droit de réduction des libéralités faites aux établissements publics.
BERNARD, Paul, 1864 -
Recherches historiques sur la théorie du rapport [suite et fin].
CAQUERAY, G. de, 1862 -
Recherches historiques sur la théorie du rapport [suite].
CAQUERAY, G. de, 1860 -
Recherches historiques sur la théorie du rapport [Première partie].
CAQUERAY, G. de, 1859 -
Notes sur les donations entre vifs dans les pays de droit écrit du XVIe au XVIIIe siècle.
CHEVAILLER, Laurent, 1959