Répression pénale
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La séquestration d'enfants du XVIe au XXe siècle.
LADKA, Kamilla, 1997 -
L'infanticide du XVIe au XXe siècle.
CHANE-SEE-SHU, Rachel, 1997 -
Les atteintes aux mœurs et aux mineurs.
CHANEL, Séverine, 1997 -
La répression de l'homosexualité en France, en Allemagne et en Grande-Bretagne du XVIe au XXe siècle.
CAHN, Olivier, 1997 -
Les cris séditieux à Dijon durant la première moitié du XIXe siècle. [Côte-d'Or].
ROUILLY, Émilie, 2008 -
De la répression des cris séditieux à la répression de la propagande anarchiste par la Cour d’assises de Douai (1814-1914). [Nord].
LAFEUILLE, C., 1990 -
Cris séditieux sous la Restauration : l’exemple d’un département breton.
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2010 -
Les cris séditieux devant la cour d'assises de Seine-et-Oise de 1815 à 1852.
COMPPER, Gaëlle, 1994 -
L'infanticide en cour d'assises de 1811 à 1891 en Loire-Inférieure. [Loire-Atlantique].
GUILLEUX, Héléna, 1992 -
Recherches sur l'infanticide à partir des comptes-rendus d'assises (année 1821).
GONNET, Hélène, 1977 -
L'infanticide devant la cour d'assises de Versailles au XIXe siècle. [Yvelines].
GEOFFROY, Catherine, 1991 -
"<i>Les fruits qu'elles n'ont pas laissé mûrir</i>" : l'infanticide à partir des dossiers de la Cour d'assises d'Ille-et-Vilaine entre 1870 et 1890.
FRESSIER, Sandra, 1998 -
Un procès pour infanticide dans la juridiction de Boulay-Moselle en 1606 . [Moselle].
FOLLAIN, Antoine, 2010 -
À la recherche des preuves de l'infanticide : le pouvoir grandissant des médecins-experts en Seine-Inférieure au XIXe siècle.
DANIEL, Marina, 2007 -
Infanticide : la justice et le corps. Étude sur quelques cas d'infanticide dans les Landes au milieu du XIXe siècle.
BOONE, Chantal, 1999 -
Le juge et l'inceste. Réflexions à partir d'une étude de dossiers judiciaires. [Nantes (Loire-Atlantique)]
LORVELLEC, Soizic, 1990 -
Crime sans traces. Chronique d'un inceste dénoncé.
FONTENELLE, Marie-Thérèse, 2007 -
Le crime d'incendie volontaire en Ille-et-Vilaine de 1815 à 1914.
PERRUCHON, David, 1998 -
Le crime d'incendie en Eure-et-Loir sous le Second Empire.
MEUNIER, Philippe, 1992 -
Le crime d'incendie volontaire devant la cour d'assises de Versailles de 1832 à 1850. [Yvelines].
DIMAS, Pascale, 1990 -
L'incendie volontaire devant la cour d'assises d'Eure-et-Loir de 1811 à 1848.
CHAUSSINAND-NOGARET, Sophie, 2000 -
La répression de l'homicide en Europe occidentale (Moyen Âge et Temps modernes).
ROUSSEAUX, Xavier, 1995 -
Quelques souvenirs en marge des procès d'espionnage (1914-1918).
BOUCHARDON, Pierre, 1930 -
L'empoisonnement devant la cour d'assises de Seine-et-Oise au XIXe siècle.
SAYN, Sonia, 1998 -
Complot contre Sadi Carnot. [Lyon, 25 juin 1894].
SAGNES, Jean, 1994