Marques de fabrique, cachets et enseignes
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La genèse de la propriété industrielle en France. [Thèse].
GOBERT, Perle, 2015 -
Ébauche d'un droit de la consommation : la protection du chaland sur les marchés toulousains, aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Thèse].
TUFFERY-ANDRIEU, Jeanne-Marie, 1997 -
La marque de fabrique en coutellerie : aspects juridiques inédits. [Thiers (Puy-de-Dôme), XIIIe-XXe siècles].
THERY, A. et N., 1986 -
La marque du coutelier à Thiers, empreinte de fabrique, signe d'identité (XVIe-XXe siècles). [Puy-de-Dôme].
PRIVAL, Marc, 1986 -
Catalogue des marques et cachets d'entrée en France (1800-1881), provenances d'Europe.
NOËL, G., 1965 -
Rues de Tours : notes et renseignements sur les rues, places et boulevards de la ville, avec une nomenclature des vieilles enseignes et un plan général. [Indre-et-Loire].
BOSSEBOEUF, Louis-Auguste, 2008 -
Les marques typographiques d'imprimeurs et de libraires (XVe-XIXe siècle).
VERTU, Aurélie, 2004 -
Histoire du livre.
BARBIER, Frédéric, 2001 -
L'apparition du livre
MARTIN, Henri-Jean, 1971 -
Une clef et une rose : un conflit familial fribourgeois au sujet dune marque de fabrique (milieu du XVe siècle). [Fribourg, Suisse].
VALAZZA TRICARICO, Marie-Ange, 1999 -
Des brevets et des marques. Une histoire de la propriété industrielle.
GALVEZ-BEHAR, Gabriel, 2001 -
Enseigne.
OLSZAK, Norbert, 2005 -
Ébauche d'un droit de la consommation. La protection du chaland sur les marchés toulousains aux XVIIe et XVIIIe. siècles. [Ouvrage].
TUFFERY, Jeanne-Marie, 1998 -
Des enseignes et de la concurrence déloyale par l'usurpation d'enseignes.
VANDENBROUCQUE, Auguste, 1899 -
Enseignes.
POUSSOU, Jean-Pierre, 2005 -
Histoire des enseignes d'hôtellerie, d'auberges et de cabarets.
BLAVIGNAC, Jean-Daniel, 1879 -
Histoire des enseignes de Paris
FOURNIER, Édouard, 1884 -
Le droit de la propriété industrielle.
ROUBIER, Paul, 1952 -
Droit de la concurrence
FRISON-ROCHE, Marie-Anne, 2006 -
Droit de la propriété industrielle, t. 1, <i>Marques et autres signes distinctifs</i>
PASSA, jérôme, 2006 -
Droit de la propriété industrielle.
AZÉMA, Jacques, 2003 -
L'usage illicite du signe d'autrui. Quelques observations sur les enseignes et marques dans l'ancien droit.
PFISTER, Laurent, 2008 -
Dictionnaire historique de l'économie-droit, XVIIIe-XXe siècles.
STANZIANI (sous la dir. de), Alessandro, 2007 -
La réglementation des métiers en Languedoc au Moyen Âge.
GOURON, André, 1958 -
Notice : Auberges (+ biblio.).
LESUR, Jean-Marc, 2005