Motivation des décisions de justice
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La motivation des décisions du juge administratif. [Thèse].
CHÂTEAU-GRINE, Manon, 2018 -
Itinéraires croisés d'histoire du droit entre France et États de Savoie. [Recueil d'articles].
BOTTIN, Michel, 2015 -
Recherches sur la sentence criminelle et sa motivation au XVIIIe siècle. L'acquittement et la condamnation (1774-1779).
CHATEL-LALARDY, F., 2019 -
Jugements et jurisprudence.
HILAIRE, Jean, 1995 -
Juges professionnels et éléments populaires (XVIIIe-XXe siècles).
LESNODORSKI, Boguslaw, 1968 -
Brèves considérations de théorie du droit à partir d'un aperçu historique du droit tessinois des XIXe et XXe siècles, en passant par une comparaison avec les « nouveautés » issues des révisions fédérales du XXIe siècle. [Canton du Tessin, Suisse].
CERUTTI, Davide, 2012 -
La motivation des sentences pénales en Angleterre.
SPREUTELS, J., 1978 -
Vers un style de motivation plus concret ?
VISSER'T HOOF, W., 1978 -
La motivation des jugements.
GANSHOF VAN DER MEERSCH, W.-J., 1978 -
« <i>Pour les cas résultant du procès</i> », le problème de la motivation des arrêts.
LEBIGRE, Arlette, 1994 -
Jalons pour une histoire de la motivation des sentences.
TEXIER, Pascal, 2000 -
La motivation des décisions de justice.
PERELMAN (édité par), Charles, 1978 -
Jurisprudence et motivation des sentences du Moyen Âge à la fin du XVIIIe siècle.
GODDING, Philippe, 1978 -
Les décisions du Sénat de Piémont et les récoltes d'Antonio et Gaspare Antonio Tesauro.
CASANA, Paola, 2001 -
Notes sur la pratique de la motivation des décisions de justice en <i>jus commune</i>.
BOTTIN, Michel, 2008 -
Histoire du jugement motivé.
SAUVEL, Tony, 1955 -
Jugement et jurisprudence.
HILAIRE, Jean, 1995 -
L'obligation de motiver les décisions de justice était-elle révolutionnaire en 1790 ?
BLÉRY, Claude, 1991 -
Motivation (Décisions de justice - Légalité des délits et des peines - Innocence).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Études d'histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin.
VERNIER (sous la dir. de), Olivier, 2008 -
Les demandes de motivations adressées par le Conseil du roi aux cours souveraines.
SAUVEL, Tony, 1957 -
Gaetano Filangieri [1752-1788] et l'interprétation de la loi. La tradition italienne et l'influence de la doctrine française au XVIIIe siècle.
ALVAZZI DEL FRATE, Paolo, 2006 -
La Cour de cassation et le Code pénal de 1810. Le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence (1811-1863).
BOUGLÉ, Claire, 2005 -
La non-motivation des décisions judiciaires dans l'ancien droit : principe ou usage.
DEMARS-SION, Véronique, 2004 -
Les abandons de poursuite avant jugement et leurs motifs de 1831 à 1932, la base DAVIDO, séries par infractions.
AUBUSSON de CAVARLAY (sous la dir. de), Bruno, 2001