Jugements - Arrêts - Décisions de justice
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Le jugement de Dieu et la formation de la fonction de juger.
JACOB, Robert, 1995 -
Illustration d'une bourgeoise sagesse : les <i>Arrêts notables</i> de Jean Papon
BERRIOT-SALVATORE, Évelyne, 1993 -
La vengeance, le jugement et le compromis.
BARTHÉLÉMY, Dominique, 2001 -
Le règlement des conflits au Moyen Âge.
Ouvrage collectif, 2001 -
Le juge criminel. [sous la Révolution].
SCHNAPPER, Bernard, 1989 -
Au tribunal criminel du Nord : le jugement des "magistrats" municipaux nommés sous l'occupation autrichienne en 1793-1794.
ROBINET, René, 1989 -
Escousses et rébellions à justice en Bretagne au XVIIe siècle.
PLESSIX-BUISSET, Christiane, 1989 -
La mémoire judiciaire à Metz à la fin du Moyen Âge : la conservation des jugements du maître échevin.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2009 -
Le rôle juridictionnel du Parlement de Normandie.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 1999 -
Jugements anciens contre les habitants de Tonnerre. [Yonne].
THIRÉ, Élie, 1962 -
Regards sur la délinquance dans l'agglomération rouennaise : analyse des jugements correctionnels de 1864 à 1879. [Rouen (Seine-Maritime)].
DESCHAINTRES, Vincent, 1999 -
Jugements de conseils de guerre spéciaux de la Grande armée à charge de conscrits du département de Jemmapes (1806-1809).
DOUXCHAMPS-LEFÈVRE, Cécile, 1976 -
L'information et les décisions judiciaires et politiques.
MALAFOSSE, Jehan de, 1970 -
Les jugements du tribunal de 1re instance de Wissembourg (an VIII-1816). [Bas-Rhin].
VALENTIN, G., 1970 -
Le juge et le jugement en France à l'époque révolutionnaire.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1996 -
Propos sur l'office du juge.
HILAIRE, Jean, 2006 -
Cinéma et procès : l'arrivée de la caméra dans le prétoire.
HUMBERT, Sylvie, 2010 -
L'arrêt de la cour palatine siégeant à Leyde, le 22 août 1253.
BALON, Joseph, 2014 -
Juges professionnels et éléments populaires (XVIIIe-XXe siècles).
LESNODORSKI, Boguslaw, 1968 -
Connaissance des décisions de justice et origine de la jurisprudence.
BLOCH, Claudine, 1989 -
Les <i>boni homines</i>.
OURLIAC, Paul, 1994 -
Le juge et le jugement dans les traditions juridiques européennes.
JACOB (sous la dir. de), R., 1996 -
Enquêter et débattre. La décision judiciaire au Parlement de Paris.
HILAIRE, Jean, 1996 -
Recueil des jugements et arrêts rendus par les tribunaux à Madagascar (1841-1896).
RAKOTO, Ignace, 2009 -
Jugement et jurisprudence.
HILAIRE, Jean, 1995