Marque (peine de la)
Item set
Items
-
La grâce du roi. Les lettres de clémence de la Grande Chancellerie au XVIIIe siècle.
ABAD, Reynald, 2011 -
Vol (Soustraction frauduleuse - Détournement - Chose - Énergie - Récidive - Marque).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Récidive (Réitération criminelle - Nom proportionnalité des peines - Marque - Casier judiciaire - Traçabilité criminelle - Bannissement).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Marque (Peine - Bracelet - SEM - Casier judiciaire - Surveillance - Traçabilité).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Bracelet (Surveillance électronique mobile - SEM - Marque - Traçabilité).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
La répression en Bourgogne au XVIIIe siècle.
ULRICH, Denis, 1972 -
Les peines de marque du XVIe siècle à nos jours.
KENNEDY, Ann, 1999 -
Les marques corporelles et leur répression en France du XVIe siècle au nouveau Code pénal.
DRAND, Céline, 1999 -
Les atteintes corporelles causées à la victime et imposées au condamné en France du XVIe siècle à nos jours.
JEANCLOS, Yves (sous la dir. de), 1999