Propriété industrielle et commerciale
Item set
Items
-
La protection de la propriété industrielle et commerciale devant le Tribunal de commerce de Grasse (1790-1913). [Alpes-Maritimes].
FULCONIS, Bruno, 2005 -
La genèse de la propriété industrielle en France. [Thèse].
GOBERT, Perle, 2015 -
La noblesse et le droit : étude des contentieux de la détermination et de la protection des titres nobiliaires et des noms à particule en droit français
DERRE-ASTIER, Christine, 1994 -
L’État, moteur du progrès. Le ministère du Commerce et de l’Industrie 1870-1914.
DUMAS, Jean-Philippe, 2016 -
Recherches sur la propriété et l'exploitation des hauts fourneaux du Chatillonnais. [Côte-d'Or].
ANTONETTI, Guy, 1971 -
Problématique des apports de propriétés industrielles au sein du capital social au XIXe siècle.
DO REGO, Bernardo-Casmiro, 2009 -
Les débuts de la protection des caractères typographiques au XVIe siècle.
FONTAINE WERWEY, H. de, 1965 -
Les marques typographiques d'imprimeurs et de libraires (XVe-XIXe siècle).
VERTU, Aurélie, 2004 -
Histoire du livre.
BARBIER, Frédéric, 2001 -
L'apparition du livre
MARTIN, Henri-Jean, 1971 -
Une clef et une rose : un conflit familial fribourgeois au sujet dune marque de fabrique (milieu du XVe siècle). [Fribourg, Suisse].
VALAZZA TRICARICO, Marie-Ange, 1999 -
Des brevets et des marques. Une histoire de la propriété industrielle.
GALVEZ-BEHAR, Gabriel, 2001 -
Enseigne.
OLSZAK, Norbert, 2005 -
Des enseignes et de la concurrence déloyale par l'usurpation d'enseignes.
VANDENBROUCQUE, Auguste, 1899 -
Enseignes.
POUSSOU, Jean-Pierre, 2005 -
Histoire des enseignes d'hôtellerie, d'auberges et de cabarets.
BLAVIGNAC, Jean-Daniel, 1879 -
Histoire des enseignes de Paris
FOURNIER, Édouard, 1884 -
Le droit de la propriété industrielle.
ROUBIER, Paul, 1952 -
Droit de la concurrence
FRISON-ROCHE, Marie-Anne, 2006 -
Droit de la propriété industrielle, t. 1, <i>Marques et autres signes distinctifs</i>
PASSA, jérôme, 2006 -
Droit de la propriété industrielle.
AZÉMA, Jacques, 2003 -
L'usage illicite du signe d'autrui. Quelques observations sur les enseignes et marques dans l'ancien droit.
PFISTER, Laurent, 2008 -
Paul Roubier (1886-1964). [+ Bibliographie].
DEROUSSIN, David, 2007 -
Ambroise-Augustin-Eugène-Charles-Marie Rendu (1820-1864).
FORTUNET, Françoise, 2007 -
La propriété industrielle en France à travers les brevets d'invention (1791-1840).
JEANCLOS, Yves, 1993