Contentieux administratif
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Études sur les origines du contentieux administratif en France. I : Les intendants et commissaires départis.
DARESTE, Rodolphe, 1855 -
Regards sur l'histoire de la justice administrative.
BIGOT (sous la dir. de), Grégoire, 2006 -
Le contentieux du personnel de la fonction publique devant le conseil de préfecture interdépartemental des Alpes-Maritimes, de la Corse et du Var.
DECOURT, Bénédicte, 2006 -
Le contentieux des élections municipales en Corse devant le conseil de préfecture interdépartemental de Nice [Alpes-Maritimes] (1926-1953). Entre mythe et réalités.
BENEDETTI, Marie-José, 2006 -
Le contentieux des élections municipales dans les Alpes-Martimes de 1860 à 1900.
CLARY, Anne-Julie, 2006 -
Le contentieux de grande voirie fluviale devant le conseil de préfecture [Alpes-Maritimes] à l'occasion de l'endiguement de la rive gauche du Var (1860-1865).
BOTTIN, Henri-Louis, 2006 -
Le contentieux de la grande voirie terrestre : le conseil de préfecture [Alpes-Maritimes] entre monde rural et urbanisme (1860-1870).
DEHARBE, Karine, 2006 -
Les rapports entre centre et périphérie dans la jurisprudence contentieuse du Conseil d'État aux XIXe et XXe siècles.
COSTA, Jean-Paul, 1998 -
Les Syndics Généraux de la province de Languedoc et la justice du Conseil d'État (XVIIe-XVIIIe siècles). [Thèse].
DURAND, Raymond-Bernard, 2005 -
Le Conseil de préfecture de Charente-Inférieure au dix-neuvième siècle : justification ou dénégation des critiques doctrinales visant les conseils de préfecture.
GILLES, David, 2005 -
Les origines médiévales du contentieux administratif, XIVe-XVe siècles.
WEIDENFELD, Katia, 2001 -
Le jeu concordataire dans la France du XIXe siècle : le clergé devant le Conseil d'État.
BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 1988 -
Le Conseil d'État et les questions religieuses au XIXe siècle.
BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 1999 -
Les origines médiévales du contentieux administratif. [Thèse]
WEIDENFELD, Katia, 1999 -
L'intendant d'Auvergne et la vie locale au XVIIIe siècle. [Thèse].
PARÉ, Magali, 2004 -
Réformer le domaine de la couronne en Bretagne sous le règne de Louis XIV. [Thèse].
GODIN, Xavier, 2004 -
Genèse d'un droit administratif sous le règne de Louis XV. Les pratiques de l'intendant dans les provinces du Nord. [Thèse].
GLINEUR, Cédric, 2001 -
Le Concordat en Bretagne (1801-1879). Clergé et Administration. [Thèse].
GICQUEL, Jean-François, 2000 -
Le contentieux de l'urbanisme du XVIIIe siècle à nos jours. [Thèse].
ESTEBAN, Philippe, 2004 -
Le permis de construire du XVIIIe siècle à nos jours. [Thèse].
ESTEBAN, Élisabeth, 2004 -
Le bureau des finances de la généralité de Lyon du XVIe au XVIIIe siècle. [Rhône]. [Thèse].
DEHARBE, Karine, 2000 -
Le Conseil d'État sous la monarchie de Juillet. [Ouvrage].
BOUVET, Marc, 2001 -
L'intendant de Bourgogne et le contentieux administratif au XVIIIe siècle.
ÉVRARD, Sébastien, 2005 -
L'innovation au Conseil d'État.
MONNIER, François, 1999 -
Quand Romieu concluait.
LECOCQ, Pierre-André, 2004