Contentieux administratif
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Une tentative plus que centenaire de systématisation des principes juridictionnels du Conseil d'État : Cormenin.
SOUDET, Pierre, 1952 -
Les juridictions judiciaires et le contentieux des collectivités locales au XIXe siècle.
MESTRE, Jean-Louis, 1978 -
Les tribunaux administratifs de 1953 à l'an 2000.
FANACHI, Pierre, 1999 -
Le Conseil du contentieux administratif de la Nouvelle-Calédonie.
EXCOFFIER, Michel, 1986 -
Des conseils de préfecture aux tribunaux administratifs.
EVEN, Bernard, 2004 -
L'arrêt Lemonnier, entre mythe et réalité. [26 juillet 1918].
DEFFIGIER, Clotilde, 2003 -
Le droit des travaux d'intérêt public : l'embellissement de Lyon au XVIIIe siècle [Rhône]. [Thèse].
DELPORTE, Mégane, 2021 -
Le Conseil d'État sous la monarchie de Juillet. [Thèse].
BOUVET, Marc, 1997 -
La motivation des décisions du juge administratif. [Thèse].
CHÂTEAU-GRINE, Manon, 2018 -
Le juge administratif et la séparation des Églises et de l'État sous la IIIe République : un exemple des interactions entre les institutions républicaines et le contrôle juridictionnel de l'administration. [Thèse].
AMEDRO, Jean-François, 2011 -
Le dualisme juridictionnel en matière de propriétés publiques. [Thèse].
FALGAS, Anthony, 2017 -
L'émergence d'une juridiction administrative moderne : le conseil de préfecture de la Gironde : (an VIII - IIème République). [Thèse].
VUIDÈS, Philippe, 2013 -
Le contentieux du personnel de la fonction publique devant le Conseil de préfecture interdépartemental des Alpes-Maritimes, de la Corse et du Var (1939-1945).
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2006 -
Les origines du contentieux domanial (Ve-XIXe siècle).
FALGAS, Anthony, 2022 -
La procédure contentieuse devant le Conseil d'État de 1800 à 1814.
DURAND, Charles, 1953 -
Les origines du contentieux administratif.
DRAGO, Roland, 1993 -
Les officiers devant la justice dans le royaume de France au XVIe siècle. [Thèse].
TELLIEZ, Romain, 1999 -
Le traitement du contentieux administratif sous la Révolution. De la loi de septembre 1790 à l'an VIII.
DELAIGUE, Philippe, 2004 -
La procédure contentieuse devant le Conseil d’État napoléonien, juge administratif suprême (1799-1814).
BOUVET, Marc, 2006 -
Le comité contentieux des départements et le règlement des affaires administratives (9 août 1789-27 avril 1791).
ASSOUMOU, Helga, 2000 -
La méthode d'analyse des arrêts du Conseil d'État par Gaston Gèze.
SOUAMOUNOU, Hugues, 1997 -
Le principe d'un contentieux administratif au Conseil du roi.
BOULET-SAUJTEL, Marguerite, 1999 -
L'autorité judiciaire et le contentieux de l'administration : vicissitudes d'une ambition (1800-1872). [Thèse].
BIGOT, Grégoire, 1977 -
La pratique contentieuse du Conseil de préfecture du Morbihan sous le Second Empire.
AUDRAN, Fabienne, 1997 -
Le Conseil d'État, rouage au cœur de l'administration et juge administratif suprême.
LONG, Marceau, 1995