Dévolution successorale
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Huguenots, francs-maçons et habitants : construction et représentation d'une élite coloniale ; La Réunion (1665-1830). [Thèse].
PERRET, Hervé, 2004 -
Les lois successorales de la Révolution française : une anticipation de l'évolution de la famille ? [Thèse].
DAILLOUX, Jean-Paul, 2019 -
Le projet en dévolution de la succession de Gabillaut. Panorama d'Ancien Régime patrimonial et rural (Avallonais-Semurois, 1744-1751). [Yonne, Côte-d'Or].
DURR, René, 1985 -
Recherches sur la dévolution successorale légitime et l'égalité entre les partages en pays de coutume au XVIIIe siècle.
LOISY, Françoise de, 1970 -
Un problème de dévolution successorale au XIVe siècle.
LENGE, Jacqueline, 1972 -
L'individu et la famille dans le comté de Bourgogne du XIIe au XIVe siècle.
GAY, Jean, 2010 -
La dévolution successorale <i>ab intestat</i> dans la coutume de Toulouse [Haute-Garonne].
TIMBAL, Pierre-Clément, 1955 -
La dévolution ascendante et collatérale dans les droits romands et dans quelques coutumes méridionales (XIIIe-XVIe siècle).
POUDRET, Jean-François, 2009 -
Les anciens coutumiers bourguignons et la dévolution successorale <i>ab intestat</i>.
MAILLET, Jean, 1962 -
Les règles de la dévolution successorale sous la Révolution (1789-1794).
DEJACE, A., 1957 -
Essai sur l'histoire de la dévolution successorale <i>ab intestat</i> du Ve au XVe siècle dans les pays de l'ancienne Gaule romaine.
SIZARET, Louis, 1975 -
Recherches sur les dévolutions fractionnées du patrimoine successoral dans le droit du Bas-Empire et la législation wisigothique.
SICARD, Germain, 2000