Erreurs judiciaires
Item set
Items
-
L'erreur judiciaire - De Jeanne d'Arc à Roland Agret.
GARNOT (sous la dir. de), Benoît, 2004 -
Un document inédit : Legrand, juge à Douai et l'affaire Lesurques.
BELLANGER, Claude, 1967 -
Intime conviction et erreur judiciaire ? Un magistrat assassin au XVIIe siècle.
GARNOT, Benoît, 2004 -
Le procès du chevalier de La Barre.
HOLLEAUX, Dominique, 2011 -
Une erreur judiciaire sous la Régence : la mort de l'abbé Fleury à la Bastille.
GUÉROLD, Jacques, 1964 -
L'affaire Lally-Tollendal. Une erreur judiciaire au XVIIIe siècle.
PERROD, Pierre-Antoine, 1976 -
Révision (Recours - Réexamen - Décision judiciare - Erreur judiciaire - Réparation - Cour européenne des Droits de l'Homme).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Erreur judiciaire (Innocence - Révision - Indemnisation).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Le chant du cygne du condamné : les testaments de mort en Bretagne au XVIIIe siècle.
CREPIN, Marie-Yvonne, 1992 -
Vraies et fausses erreurs judiciaires.
Erreur judiciaire,, 1960 -
Questions de justice (1667-1789).
GARNOT, Benoît, 2006 -
La reconnaissance de l'erreur judiciaire au XIXe siècle (1789-1914).
DESJARDIN, Sandra, 2005