Juridictions coloniales
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Portrait du juriste colonial : magistrats et administrateurs dans l'Afrique du XIXe siècle.
ROYER, Jean-Pierre, 1987 -
Le recours pour excès de pouvoir dans les pays de protectorat : contraintes et libertés du Conseil d'État.
RAHAL, Benjamin, 2005 -
Les "tribunaux indigènes", lieux privilégiés d'interactions en situation coloniale, les affaires matrimoniales au Sénégal oriental 1919-1930.
PALLUEL, Marie, 2009 -
La justice de paix à compétence étendue, des origines à nos jours.
NDIONE, Lucienne K.dou, 2006 -
Les nullités du serment dans le procès pénal devant les juridictions répressives françaises aux colonies de 1880-1960.
MOUKOKO, Serge, 2001 -
Orientation bibliographique. [Juridictions coloniales].
MORANDEAU-COUDERC, Stéphanie, 2004 -
Une juridiction spécifique : Le juge de paix à compétence étendue. {Juridictions coloniales].
LESNÉ-FERRET, Maïté, 2010 -
Le magistrat colonial.
LESEIGNEUR, Jean-Baptiste, 2007 -
De l'indigénat. Anatomie d'un monstre juridique : le droit colonial en Algérie et dans l'empire français.
LE COUR GRANDMAISON, Olivier, 2010 -
La pratique notariale, instrument d'une stratégie coloniale.
LAMOUROUX, Stéphane, 2001 -
Synthèse.
DAUCHY, Synthèse, 2010 -
Violences sur les femmes, violences des femmes en Afrique occidentale française (1895-1960). Histoires des femmes d'après les registres judiciaires.
KANE, Aminata, 2008 -
Les avocats, les défenseurs et les avoués de l'Union française, étude historique et comparative des statuts des avocats, avocats-défenseurs, avocats-conseils, avoués, avocats-avoués, conseils commissionnés et agréés, dans les divers territoires de l'Union française.
GUEYDAN, Jean, 1954 -
L'extension des lois pénales dans les colonies sous la IIIe République.
FAURE, Eve, 2002 -
Les justices coloniales : clones imparfaits du système judiciaire métropolitain.
FABRE, Martine, 2005 -
Le contrôle de la Cour de cassation : censurer le juge colonial ?
FABRE, Martine, 2004 -
Prolégomènes. Les justices indigènes : un état des lieux par les autorités coloniales.
DURAND, Bernard, 2010 -
Observer la justice coloniale sous la IIIe République.
DURAND, Bernard, 2003 -
Motivations des décisions de justice et contrôle des motifs. La pratique judiciaire coloniale sous la troisième République.
DURAND, Bernard, 2006 -
Les magistrats coloniaux entre absence et errance.
DURAND, Bernard, 2004 -
Les avocats défenseurs aux colonies : entre déontologie acceptée et discipline imposée.
DURAND, Bernard, 2004 -
Le Parquet et la Brousse. Procureurs généraux et Ministère public dans les colonies françaises sous la Troisième République.
DURAND, Bernard, 2005 -
Le juge colonial et l’introduction du droit de propriété.
DURAND, Bernard, 2004 -
La procédure civile aux colonies. Entre procédure pour administrateurs et procédure pour magistrats.
DURAND, Bernard, 2004 -
La justice et le droit, instruments d'une stratégie coloniale.
DURAND, Bernard, 2002