Juridictions coloniales
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La pratique notariale, instrument d'une stratégie coloniale.
LAMOUROUX, Stéphane, 2001 -
Synthèse.
DAUCHY, Synthèse, 2010 -
Violences sur les femmes, violences des femmes en Afrique occidentale française (1895-1960). Histoires des femmes d'après les registres judiciaires.
KANE, Aminata, 2008 -
Les avocats, les défenseurs et les avoués de l'Union française, étude historique et comparative des statuts des avocats, avocats-défenseurs, avocats-conseils, avoués, avocats-avoués, conseils commissionnés et agréés, dans les divers territoires de l'Union française.
GUEYDAN, Jean, 1954 -
L'extension des lois pénales dans les colonies sous la IIIe République.
FAURE, Eve, 2002 -
Les justices coloniales : clones imparfaits du système judiciaire métropolitain.
FABRE, Martine, 2005 -
Le contrôle de la Cour de cassation : censurer le juge colonial ?
FABRE, Martine, 2004 -
Prolégomènes. Les justices indigènes : un état des lieux par les autorités coloniales.
DURAND, Bernard, 2010 -
Observer la justice coloniale sous la IIIe République.
DURAND, Bernard, 2003 -
Motivations des décisions de justice et contrôle des motifs. La pratique judiciaire coloniale sous la troisième République.
DURAND, Bernard, 2006 -
Les magistrats coloniaux entre absence et errance.
DURAND, Bernard, 2004 -
Les avocats défenseurs aux colonies : entre déontologie acceptée et discipline imposée.
DURAND, Bernard, 2004 -
Le Parquet et la Brousse. Procureurs généraux et Ministère public dans les colonies françaises sous la Troisième République.
DURAND, Bernard, 2005 -
Le juge colonial et l’introduction du droit de propriété.
DURAND, Bernard, 2004 -
La procédure civile aux colonies. Entre procédure pour administrateurs et procédure pour magistrats.
DURAND, Bernard, 2004 -
La justice et le droit, instruments d'une stratégie coloniale.
DURAND, Bernard, 2002 -
L'omnipotence du parquet colonial et les réticences républicaines.
DURAND, Bernard, 2004 -
Juges, justices et justiciables sous les tropiques au milieu du XIXe siècle.
DURAND, Bernard, 2006 -
Assesseurs ou Jurés ? Variations coloniales sur le Code d'instruction criminelle.
DURAND, Bernard, 2009 -
À la recherche d'un modèle de procédure pénale aux colonies. Pragmatisme et dogmatisme sous la Troisième République.
DURAND, Bernard, 2004 -
Le juge colonial et le contrôle des chercheurs d’or.
DUMOULIN, Jacqueline, 2004 -
De la justice coloniale aux systèmes judiciaires africains contemporains.
DEVAUX, Olivier, 2006 -
La France d'outre-mer 1930-1960. Témoignages d'administrateurs et de magistrats.
CLAUZEL, Jean, 2003 -
« Mettre l’alcool au feu » : stratégies juridiques et accommodations économiques des trafiquantes urbaines de <i>lutuku</i> face à la justice coloniale (Congo belge, 1945-1960)
BOUVART, Aurélie, 2023 -
Les aspects judiciaires de la rébellion de 1947 à Madagascar. [Thèse].
RANDRIAMAMPIONONA, Hubert, 2007