Juridictions coloniales
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Les Kalmanquious. Des magistrats indésirables aux Antilles en temps d'abolition. Réédition des libelles de Xavier Tanc et Adolphe Juston.
PICARD, Jacqueline, 1998 -
Droit, justice et dépendance dans les Antilles françaises.
COTTIAS, Myriam, 2004 -
L'activité judiciaire des Antilles et de la Réunion sous la monarchie de Juillet
BERNABÉ, Élian, 2003 -
Histoire de l'inamovibilité de la magistrature algérienne de 1830 à 1921.
TORREGROSA, Marion, 2003 -
Un siècle et demi de justice en Algérie.
BLANQUIER, Roland, 1993 -
L'usage du droit dans le rapport colonial. L'exemple de l'inscription des Algériens sur les listes électorales de métropole (1919-1939).
BLÉVIS, Laure, 2002 -
Droit colonial algérien de citoyenneté : l'illusoire conciliation entre des principes républicains et une logique d'occupation coloniale (1865-1947).
BLÉVIS, Laure, 2000 -
Éléments de réflexion sur les juridictions répressives en Algérie.
RENUCCI, Florence, 2009 -
Les pouvoirs judiciaires des commandants militaires en Algérie en matière pénale, de 1830 à 1870.
COLOMB, Magali, 2002 -
Justice en Algérie : repères historiques.
COLLOT, Claude, 2005 -
La justice répressive dans l'Algérie coloniale (1830-1962).
BOUZAHER, Hocine Selim, 2007 -
<i>Les juges de paix à compétence étendue d'Algérie il y a trente ans</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la cour d'appel de Caen, le 16 septembre 1961.
LEMOINE, Jean, 1961 -
Un siècle de juridictions répressives françaises en Algérie. [Thèse].
DIMAS, Pascale, 2006 -
Au-delà des impératifs économiques et forestiers : le juge en Algérie.
DUMOULIN, Jacqueline, 2008 -
[La justice] en Afrique noire et à Djibouti : AOF, AEF, Cameroun, Togo, Côte française des Somalis.
BACCARD, André, 2003 -
Le droit de grâce en Afrique occidentale française du XIXe au XXe siècle.
GARDOQUE, Ingrid, 2008 -
Le rôle du juge dans les litiges mettant en cause les mariages mixtes en Afrique occidentale française.
SOW, Oumy, 2005 -
Répression, contrôle et encadrement dans le monde colonial au XXe siècle.
BRANCHE, Raphaëlle, 2004 -
Introduction générale. Le maintien de l’ordre dans l’empire français : une historiographie émergente.
BLANCHARD, Emmanuel, 2012 -
Portrait du juriste colonial : magistrats et administrateurs dans l'Afrique du XIXe siècle.
ROYER, Jean-Pierre, 1987 -
Le recours pour excès de pouvoir dans les pays de protectorat : contraintes et libertés du Conseil d'État.
RAHAL, Benjamin, 2005 -
Les "tribunaux indigènes", lieux privilégiés d'interactions en situation coloniale, les affaires matrimoniales au Sénégal oriental 1919-1930.
PALLUEL, Marie, 2009 -
La justice de paix à compétence étendue, des origines à nos jours.
NDIONE, Lucienne K.dou, 2006 -
Les nullités du serment dans le procès pénal devant les juridictions répressives françaises aux colonies de 1880-1960.
MOUKOKO, Serge, 2001 -
Orientation bibliographique. [Juridictions coloniales].
MORANDEAU-COUDERC, Stéphanie, 2004