Bibliography of legal history in french

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• La société en Franche-comté aux XIIe et XIIIe siècles d'après le cartulaire de l'abbaye de Bellevaux. [Cirey, Haute-Saône].

  REDOUTEY, Jean-Pierre, 1968

• Observations sur la réparation civile du délit d'après les chartes de Cluny.

  PETITJEAN, Michel, 1990

• Chartes inédites de l'abbaye de la Lucerne (Annexe : accord pour éviter un duel judiciaire en 1223 à Bayeux). [Abbaye de la Lucerne, La Lucerne-d'Outremer, Manche ; Bayeux, Calvados].

  YMOUVILLE, Bernard d', 1961

• Note sur une charte-censier du domaine d'Eppelsheim dépendant de la collégiale Saint-Sauveur du Metz (1070).[Eppelsheim, Rhénanie-Palatinat ; Metz, Moselle].

  VAN de KIEFT, C., 1962

• Chartrier du château de Tocqueville. [Manche].

  VALLÉE-KARCHER, Aline, 1961

• La charte de Rameric, abbé de Saint-Saulve, pour la terre de Cavron (1000). [Saint-Saulve, Nord ; Cavron-Saint-Martin, Pas-de-Calais].

  TRIBOUT de MOREMBERT, Henri, 1962

• Chartes inédites concernant les maisons du Temple des Epeaux de Meursac et de Saint-Jean-du-Perrot de La Rochelle. [Meursac, La Rochelle : Charente-Maritime].

  TONNELLIER, chanoine, 1961

• Remarques sur la distinction de l'acte à titre onéreux et de l'acte à titre gratuit d'après les chartes du Rouergue.

  CHEVRIER, Georges, 1950

• Chartes et documents de Saint-Bénigne de Dijon [Côte-d'Or], Prieurés et dépendances des origines à 1300, tome 2 (990-1124). [Abbaye de Saint-Bénigne, Dijon, Côte-d'Or].

  CHEVRIER, Georges, 1943

• Remarques sur l'emploi de la précaire par l'abbaye de Cluny, d'après les chartes éditées par A. Bruel. [Abbaye de Cluny, Saône-et-Loire].

  PETITJEAN, Michel, 1984

• Les renonciations au XIIIe siècle d'après quelques cartulaires champenois.

  JEANCLOS, Yves, 1968

• Albertus <i>Teutonicus</i>, copiste de chartes et de livres à Cluny. [Albert de Trèves, XIIe s. ; Cluny (Saône-et-Loire)].

  HILLEBRANDT, Maria, 1988

• Le cartulaire du chapitre de Notre-Dame de Lausanne [Suisse].

  ROTH, Charles, 1948

• Le problème de la Charte de Charité de Citeaux [Abbaye de Citeaux, Côte-d'Or].

  MARILIER, abbé Jean, 1946

• La seigneurie et la société dans les chartes de l'abbaye cistercienne d'Acey au XIIe siècle. [Abbaye d'Acey, Vitreux, Jura).

  EBERSOLT, Jean G., 1953

• Acts inédits du XIe siècle. Deux nouvelles chartes normandes de l'abbaye de Bourgueil. Autour des origines de Saint-Étienne de Fontenay.

  MUSSET, Lucien, 1961

• Chartes de Bourgueil [Indre-et-Loire] concernant la Charente.

  LEVEEL, Pierre, 1961

• Cartulaire de Saint-Paul-de-Mausole à Saint-Rémy-de-Provence. Recueil de chartes et pièces inédites du XIe au XVIe siècle. Fascicule 1 : [Période des prévosts, 1080-1316]. [Bouches-du-Rhône].

  LEROY, Edgar, 1961

• Chartes de l'abbaye de Longues récemment entrées aux Archives du Calvados. [Longues-sur-Mer, Calvados].

  LE CACHEUX, M.-J., 1961

• Catalogue des chartes mancelles de l'abbaye de Savigny, conservées aux Archives nationales. [Le Mans, Sarthe].

  GUILBAUD, Marguerite-Paule, 1962

• Le cartulaire de Saint-Julien-de-Tours et la région ornaise [Orne] du XIe au XIIIe siècle. [Abbaye Saint-Julien de Tours, Indre-et-Loire].

  GRANDIN, Jean, 1962

• La charte de Saint-Michel-d'Aiguilhe [Le Puy-en-Velay, Haute-Loire].

  FAYARD, A., 1962

• Monographie du cartulaire de Bourgueil [Abbaye de Bourgueil, Indre-et-Loire], des origines ) la fin du Moyen Âge.

  DUPONT, Michel, 1962

• Du nouveau sur les <i>colliberti</i>. Le témoignage du cartulaire de Vierzon.

  DEVAILLY, Guy, 1961

• Le cartulaire du prieuré d'Aubigny-en-Artois [Pas-de-Calais].

  BROUETTE, Émile, 1962