Administration de la justice
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Les officiers de juridictions seigneuriales de Haute Bretagne au XVIIIe siècle : les exemples des sièges de Bain, Messac et Poligné. [Ille-et-Vilaine].
ENGUERRAND, Aanor, 2005 -
Les officiers nantais aux lendemains de la Ligue. [Nantes (Loire-Atlantique)].
LE GALL, Vincent, 2005 -
Les officiers du Présidial de Nantes au XVIIIe siècle. [Loire-Atlantique].
FLEURANCE, Dimitri, 1998 -
Les officiers des juridictions extraordinaires à Vannes au XVIIIe siècle. [Morbihan].
LE MOAL, Sandrine, 1999 -
Les officiers royaux de la sénéchaussée de Guérande de 1700 à 1789. [Loire-atlantique].
BILY, Stéphanie, 2000 -
Les Campagnes angevines au 18e siècle à travers trois paroisses : Brion, Champteussé/Baconne, le Pin-en-Mauges
MACAULT, Philippe, 1982 -
De la justice comtale à la justice de paix de Brionne (XVIIIe-XIXe siècles) : aperçu historique et archéologique du fonctionnement d'une entité judiciaire. [Eure].
FARCY, David, 2001 -
Le personnel des juridictions seigneuriales de Haute Bretagne au XVIIIe siècle : à travers les exemples du Marquisat de la Marzelière et Bain et la Baronnie de Poligné. [Ille-et-Vilaine].
ENGUERRAND, Aanor, 2006 -
L'Auxerrois sous la tutelle judiciaire sénonnaise. [Yonne].
MEUNIER, Étienne, 1998 -
« <i>Oriatur in diebus vestris justitia et abundantia pacis</i> » : La mission de justice du roi de Louis VI à Philippe II Auguste. [Thèse].
BERGEROT, Guillaume, 2019 -
Réflexions sur l'administration de la justice criminelle en France au XVIIIe siècle.
BONGERT, Yvonne, 1999 -
Essai historique sur l'organisation judiciaire et l'administration de la justice depuis Hugues Capet jusqu'à Louis XII.
1851 -
Commissaires et commissaires généraux de gouvernement : cinquante ans de mainmise française progressive sur les juridictions indigènes et l'administration de la justice tunisienne dans la Régence (1881-fin de la 1ère moitié du XXe siècle).
DABBAB, Mohamed, 2000 -
Philippe le Bon et les institutions judiciaires, financières et militaires en Franche-Comté. [Thèse].
HOSOTTE, Marie-Antoinette, 1934 -
Ordonnances franc-comtoise sur l'administration de la justice (1343-1477), avec une introduction sur les sources, la rédaction et l'influence de ces ordonnances.
CHAMPEAUX, Ernest, 1912 -
Les ordonnances des ducs de Bourgogne sur l'administration de la justice du duché.
CHAMPEAUX, Ernest, 1907 -
Contribution à l'étude du développement de la compétence ducale en Normandie.
YVER, Jean, 1958 -
Les membres des tribunaux administratifs : acteurs de leur histoire ?
BELDA, Pierre, 2004 -
Cours suprêmes.
HALPERIN, Jean-Louis, 2002 -
Recueils de la Société Jean Bodin : VI. La ville, 1ère partie : Institutions administratives et judiciaires (1954).
Société Jean Bodin,, 1954 -
La reprise en main de l'administration sous le Consulat.
BERGEROT, Bernard, 1998 -
Centralisation et fonction publique dans la pensée juridique de l'Ancien Régime.
MANNORI, Luca, 1998 -
Le contrôle des juges par l'autorité administrative : les justices royales en Bas-Languedoc au XVIIIe siècle.
ASTAING, Antoine, 1996 -
Le Parlement de Dijon à la fin de l'Ancien Régime : une Cour souveraine en pays d'États. [Thèse].
LAURENT, Nicolas, 2005