Ordonnances et législation ducales et comtales
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La législation princière pour le comté de Hainaut. Ducs de Bourgogne et premiers Habsbourg (1427-1506). Contribution à l'étude des rapports entre gouvernants et gouvernés dans les Pays-Bas à l'aube des temps modernes
CAUCHIES, Jean-Marie, 1982 -
Catalogues des actes de Mathieu II duc de Lorraine. [V.1193-1251].
LE MERCIER de MORIÈRE, Laurent, 1893 -
Catalogue des actes de Robert II, comte de Meulan.
HOUTH, Émile, 1961 -
Les ordonnances de police en France à la fin du Moyen Âge.
RIGAUDIÈRE, Albert, 1996 -
Albert Riston (1732-1785). [+ Bibliographie].
COCCIO, Valérie, 2007 -
Claude de Maillet (1709-1788).
COCCIO, Valérie, 2007 -
Pierre-Dominique Guillaume de Rogéville (1734-1804). [+ bibliographie].
COCCIO, Valérie, 2007 -
Jean-Léonard Bourcier (1649-1726). [+ Bibliographie].
COCCIO, Valérie, 2007 -
Une source inédite du droit savoyard : les <i>Antiqua Sabaudiae statuta</i> d'Amédée VIII, de 1402 à 1404.
CHEVAILLER, Laurent, 1960 -
Recueil des actes des ducs de Normandie (911-1066). T. XXXVI, 4e série, vol. VI.
FAUROUX, M., 1961 -
Ordonnances franc-comtoise sur l'administration de la justice (1343-1477), avec une introduction sur les sources, la rédaction et l'influence de ces ordonnances.
CHAMPEAUX, Ernest, 1912 -
Les ordonnances des ducs de Bourgogne sur l'administration de la justice du duché.
CHAMPEAUX, Ernest, 1907 -
Recueil des ordonnances de la principauté de Stavelot (648-1794).
POLAIN, M.-L., 1864