Ordonnances et législation ducales et comtales
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Catalogue des actes des ducs de Normandie de 911 à 1066. [Thèse].
LE ROY LADURIE, Marie, 1951 -
Recueil des actes des vicomtes de Limoges (Xe-XIVe siècle). [Haute-Vienne].
ROBLIN, Vincent, 2009 -
Les ordonances de Philippe le Hardi, de Marguerite de Male et de Jean sans Peur (1381-1419). Tome 2 : <i>Ordonnances de Philippe le Hardi et de Marguerite de Male du 17 janvier 1394 au 25 févreier 1405</i>.
VAN NIEUWENHUYSEN, Andrée, 1974 -
Liste chronologique provisoire des ordonnances de Philippe le Bon, duc de Bourgogne, pour le comté de Hainaut (1425-1467);
CAUCHIES, Jean-Marie, 1973 -
Recueil des actes de Charles de Blois et de Jeanne de Penthièvre, duc et duchesse de Bretagne (1341-1364). Actes de Jeanne de Penthièvre (1364-1384).
JONES, Michael (édité par), 1996 -
Un cinq-centième anniversaire : l'ordonnance de Thionville de Charles le Téméraire créant le parlement de Malines (8 décembre 1473).
MAES, Louis-Théodore, 1973 -
Les ordonnances de Philippe le Hardi.
VAN NIEUWENHUYSEN, A., 1971 -
Les ordonnances de Philippe le Hardi, de Marguerite de Male et de Jean sans Peur (1381-1419). Tome I (1381-1393)
BONENFANT (sous la dir. de), P., 1965 -
Les ordonnances de 1289-1294 et les origines de l'enquête domaniale de Charles II.
HÉBERT, Michel, 2019 -
Recueil des actes de Jean IV, duc de Bretagne. Tome II.
JONES, Michaël, 1984 -
Liste chronologique des ordonnances de Charles le Hardi, Marie de Bourgogne, Maximilien d'Autriche et Philippe le Beau pour le comté de Hainaut (1467-1506).
CAUCHIES, Jean-Marie, 1982 -
Recueil des actes de Jean IV, duc de Bretagne. Tome I, actes N° 1 à 1430 (années 1357 à 1382).
JONES, Michaël, 1980 -
Actes des princes lorrain. 2e série : princes ecclésiastiques. III : évêques de Verdun. A. des origines à 1107. (Édition et introduction).
ÉVRARD, J.-P., 1977 -
Actes des princes lorrains (1190-1214)
LAPLACE, Jacqueline, 1974 -
Actes des princes lorrains. 1re série : princes laïques, II : les comtes, A : actes des comptes de Bar, volume I, de Sophie à Henri Ier (1033-1190).
PARISSE, Michel, 1972 -
À propos de l'ordonnance de Thionville promulguée par Charles le Téméraire en 1473. [Meurthe-et-Moselle].
MAES, Louis-Théodore, 1973 -
La très ancienne coutume de Bretagne, avec les Assises, Constitutions de Parlement et Ordonnances ducales.
PLANIOL, Marcel, 1984 -
Les dispositions du Statut de Guillaume II de Folcalquier sur les filles dotées (1162).
DIDIER, Noël, 1950 -
Ordonnances des comtes de Forez relatives à l'administration financière (1317-1355)
FOURNIAL, Étienne, 1969 -
La juridiction consulaire en Lorraine et le Tribunal de commerce de Nancy. (En appendice, texte des ordonnances des ducs de Lorraine). [Meurthe-et-Moselle].
PIGNOLET, Jean, 1971 -
Un outil pour la recherche historique : table alphabétique, analytique et chronologique ou corpus des ordonnances du comté de Montbéliard du XVIe au XVIIIe siècle. [Doubs].
DUVERNOY, Charles Léopold Eberhard, 2013 -
Les actes de Guillaume le Conquérant et de la reine Mathilde pour les abbayes caennaises. [Caen (Calvados)].
MUSSET, Lucien, 1967 -
Recueil des actes d'Henri le Libéral, comte de Champagne (1152-1181). Tome premier.
BENTON, John (sous la dir. de), 2009 -
Deux ordonnances de Henri de Bourbon, prince de Dombes (Rennes, 14 novembre 1589)
RICHELOT, René, 1966 -
Ordonnances de Philippe le Hardi et de Marguerite de Male, du 16 octobre 1381 au 31 décembre 1393.
BARTIER, John, 1965