Histoire du droit coutumier
Item set
Items
-
Cours de droit coutumier français dans ses rapports avec notre droit actuel.
GINOULHIAC, Charles, 1859 -
Histoire du droit français par M. F. Laferrière, membre de l'institut, inspecteur génral des facultés de droit.
BATBIE, Ans., 1859 -
Recherches sur le droit coutumier de l'Artois.
LEGENTIL, C., 1856 -
Anciennes coutumes du Poitou.
MINIER, M., 1856 -
La date du "vieux coustumier de Poictou".
PORTEJOIE, Paulette, 1964 -
Paul Chaline, ancien avocat au Parlement et sa <i>Méthode générale pour l'intelligence des coutumes de France</i>, Metz, 1725.
LORMANT, François, 2012 -
La vente à titre de mort-gage à Saint-Amand au XVIIIe siècle.
GARNIER, Josette, 2011 -
Les affections descendent naturellement
BART, Jean, 2011 -
<i>Droit, Administration et Justice. Mélanges en l'honneur des professeurs Marie-Thérèse ALLEMAND-GAY et Jean GAY</i>.
ASTAING, Antoine (sous la dir. de), 2011 -
Le président Thibault Baillet et la rédaction des coutumes (1496-1514).
YVER, Jean, 1986 -
Douaire viager et "douaire des enfants". Contribution à la délimitation du groupe des coutumes de l'ouest de la France.
YVERT, Jean, 1989 -
Le fief de danger en Lorraine jusqu'à la rédaction des coutumes.
Jean COUDERT,, 2010 -
Jean COUDERT. Droit, coutumes et juristes dans la Lorraine médiévale et moderne.
COUDERT, Jean, 2010 -
Faculté de disposer et protection de la famille dans le très ancien droit coutumier français (Xe-XIIIe siècles).
THIREAU, Jean-Louis, 2009 -
Le Parlement de Paris, le roi et la norme pendant la domination anglo-bourguignonne (1418-1436), de quelques implications pratiques du discours parlementaire à la fin du Moyen-Âge.
DEGOY, Axel, 2009 -
Eternel problème et nouvelles données : la diversité coutumière et les libertés.
HILAIRE, Jean, 1988 -
La coutume conçue comme liberté : l'exemple des États de Vaud.
POUDRET, Jean-François, 1988 -
Le naufrage du droit pénal coutumier.
SCHNAPPER, Bernard, 1988 -
Aurore de la coutume.
GOURON, André, 1988 -
Chartes de coutumes des pays d'Ariège.
PAILHES, Claudine, 1988 -
Quelques pratiques coutumières méridionales en matière de prêt à intérêt.
LESNÉ-FERRET, Maïté, 1988 -
Quelques remarques sur les coutumes de Perpignan.
CARBASSE, Jean-Marie, 1988 -
Survie et désuétude de la coutume de Toulouse au XVIIIe siècle.
SICARD, Mireille, 1988 -
Sur un passage du préambule des coutumes de Toulouse.
GILLES, Henri, 1988 -
La coutume dans l'histoire. La représentation publique : expression des libertés dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne.
GAY, Jean, 1988