Délinquance - Délinquants
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Ambiguïté et complémentarité des systèmes répressifs en milieu forestier sous l'Ancien Régime.
CORVOL, Andrée, 1985 -
Les délinquances forestières en Basse-Bourgogne depuis la réformation de 1711-1718. [Yonne].
CORVOL, Andrée, 1978 -
Allevard, la forêt déchirée : chronique des délits forestiers dans une vallée industrielle des Alpes dauphinoises sous l'Ancien régime, la Révolution et l'Empire. [Isère].
SALAMAND, Georges, 1996 -
Les délits forestiers sous la période révolutionnaire dans la région d'Hazebrouck. [Nord].
PRUM, Alexandre, 2003 -
Les délits forestiers dans la circonscription forestière de Fontainebleau (1792-1815). [Seine-et-Marne].
HANNE, Vanessa, 2000 -
Occupation alliée et délits forestiers en Côte-d'Or (1814-1815).
BROSSELIN, Arlette, 1994 -
Les délits forestiers dans l'arrondissement de Châtillon-sur-Seine (1789-1815). [Côte-d'Or].
BARBIER, Catherine, 1993 -
A la frontière entre Rumegies [Nord] et Brunehaut au milieu du XIXe siècle : fraude ou délinquance. [Rumegie (Nord), Brunehaut (Belgique)].
DEBERSÉE, Marc, 2008 -
L'octroi de Lille : délinquance ouvrière et fraude fiscale pendant la crise économique de 1826 à 1832. [Nord].
VENET, Gabriel, 2005 -
Le Juif, le forestier et l'État. L'affaire de Marmoutier. [Avril 1848, Bas-Rhin].
RICHEZ, Jean-Claude, 1991 -
Le "crime" d'adultère à la fin du grand XIXe siècle 1880-1910.
CHAUVAUD, Frédéric, 1994 -
La délinquance des ecclésiastiques catalans à l'époque moderne d'après les archives du tribunal du Bref.
GALINIER-PALLEROLA, Jean-François, 1992 -
Justices et délinquants au XVIIIe siècle.
DEVAUX, Olivier, 1992 -
Raison, communication et délinquance : la notion d'homme raisonnable et sa complexité chez Condillac.
DEBUYST, Christian, 1992 -
Justice et délits dans le bailliage de Dole (1422-1454). [Jura].
THEUROT, Jacky, 1990 -
Quelques particularités d'un délinquance d'Ancien Régime : l'exemple du tribunal de l'abbaye Saint-Georges de Rennes (1687-1787). [Ille-et-Vilaine].
ROUXEL, Jean-François, 1990 -
Délinquance et criminalité dans la baronnie de Marboz aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Ain].
POBEL-PROST, Nelly, 1995 -
Criminalité et délinquance dans la principauté de Dombes de 1770 à 1775. [Ain].
SAINT-CYR, Florence, 1992 -
La maréchaussée en Bresse (1721-1789). [Ain].
DESMARIS, Christophe, 1988 -
La population dijonnaise inscrite au "Papier rouge" (1388-1479). [Délinquants inscrits au registre nommé le "Papier Rouge"]. [Dijon (Côte-d'Or)].
GONTHIER, Nicole, 1989 -
Du rattachement de quelques délits spéciaux en droit international privé.
BOUREL, P., 1989 -
Délinquance et rapports sociaux d'après le procès de l'Ordinaire de Pérols et de Grabels (1648-1741); [Hérault].
NEGROU, C., 1986 -
De la migration à la délinquance, les aléas du déracinement : l'exemple d'Agen au XVIIIe siècle. [Lot-et-Garonne].
FIGEAC, Marguerite, 1988 -
Délinquance ou contestation ? Contrebandiers et agents des fermes à Marseille (1750-1789). [Bouches-du-Rhône].
BARRUOL, Agnès, 1987 -
Pouvoir et délinquance aux limites du Maine et de l'Anjou (1680-1789).
ROCHE, Jehanne, 1984