Délinquance - Délinquants
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Mauvais sujets poitevins aux îles.
DEBIEN, Gabriel, 1960 -
La maîtrise des eaux et forêts de Nancy dans la seconde moitié du XVIIIe siècle (1747-1791), administration forestière et répression des délits. [Thèse, 2 volumes].
BERNI, Daniel, 1997 -
La délinquance dans le comté de Nice de 1861 à 1871.
GOURNIET, M.-O., 1991 -
Délinquance et criminalité dans le Comté de Nice au XVIIIe siècle (1736-1792).
ÉLEUCHE-SANTINI, Viviane, 1982 -
Délinquance et répression. Le Tribunal correctionnel de Nice [Alpes-Maritimes] (1800-1814). [Ouvrage].
BOULOISEAU, Marc, 1979 -
La délinquance pénale à Nice sous le régime napoléonien d'après les dossiers du tribunal correctionnel (1800-1814). [Alpes-Maritimes].
BOULOISEAU, Marc, 1976 -
La délinquance transfrontalière (France, Lorraine, Suisse) en matière de faux saunage et de délits forestiers.
LORMANT, François, 2007 -
Regards sur l'histoire du Pas-de-Calais : études en l'honneur d'Alain Nolibos.
CURVEILLER, Stéphane, 2003 -
Des « mesusants » et « mesus » méconnus : les pyromanes forestiers et les arbres incendiés dans le comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècle (2e partie, suite et fin).
GRESSER, Pierre, 2006 -
Enfants corrigés, enfants protégés. Genèse de la protection de l'enfance en Belgique, en France et aux Pays-Bas (1820-1914).
DUPONT-BOUCHAT, Marie-Sylvie, 1996 -
De la répression à la protection des mineurs. Histoire de la délinquance juvénile. Rapport de synthèse.
CIELAK, Marian, 1977 -
L'enfant coupable en Chine.
TCHE-HAO, Tsien, 1977 -
Étapes de l'histoire de la délinquance juvénile en Roumanie.
HERLEA, Alexandru, 1977 -
Organisation de la lutte contre la délinquance juvénile dans les pays socialistes européens.
CIE?LAK, Marian, 1977 -
La législation sur la délinquance juvénile au Canada aux XIXe et XXe siècles.
KOS-RABCEWICZ-ZUBKOWSKI, L., 1977 -
L'évolution du droit des mineurs en Belgique.
SOMERHAUSEN, Colette, 1977 -
Protection pénale des mineurs en Suisse.
VEILLARD-CYBULSKA, Henryka, 1977 -
Les mutations de la justice administrative à Nice [Alpes-Maritimes] durant la Restauration sarde : le cas du tribunal de préfecture (1822-1842).
BELLAGAMBA, Hugo, 2006 -
Huissiers et gardes forestiers en Guyenne au XVIIIe siècle à travers les délits forestiers : une même difficulté à faire le « dû de leur charge ».
CREMIEU-ALCAN, Philippe, 2005 -
Exercice d'équilibre. Gardes forestiers, autorité seigneurial et société rural au XVIIIe siècle.
GRAHAM, Hamish, 2005 -
Les ruptures de l'ordre social au XVIIIe siècle : délinquance et criminalité dans la région de Vittel [Vosges].
JACQUET, Alain, 2006 -
Mésus ruraux et délits forestiers dans le patrimoine foncier de la ville de Nancy (Premier tiers du XVIIIe siècle).
DUGAS de la BOISSONNY, Christian, 2006 -
"Veau, vache, cochon, couvée". Le Code rural et la Chambre criminelle de la Cour de cassation : "de l'impossible Code rural au Code pénal ventriloque".
BOUGLÉ, Claire, 2006 -
L'action de l'administration forestière lorraine au XVIIIe siècle.
BERNI, Daniel, 2006 -
<i>Terre, Forêt et Droit</i>.
DUGAS de la BOISSONNY (sous la dir. de), Christian, 2006