Conditions juridiques des terres
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La condition des terres en Dauphiné d'après les procès-verbaux de la révision des feux dans l'élection de Grenoble (1700-1706). [Isère].
MATHIEU, Martial, 1993 -
Étude sur les condition des personnes, des biens et des communes au Comté de Bourgogne.
DEY, Aristide, 1872 -
De la condition juridique des étangs de la Bresse. [Thèse].
CHARVÉRIAT, Philippe, 1896 -
Le statut des personnes et des biens dans la seigneurie de l'abbaye Notre-Dame de Châtillon-sur-Seine [Côte-d'Or] (XIIIe-XVIe siècles).
PETOT, Michel, 1957 -
La condition de terres à Aubagne [Bouches-du-Rhône] sous Louis XIV.
CHAVE, B., 1959 -
Étude sur la condition des personnes et des terres d'après les coutumes de Reims [Marne], du XIIe au XVIe siècle.
DEBUISSON, R., 1930