Droits locaux
Item set
Items
-
La formalisation du droit local alsacien-mosellan dans l’ordre juridique français (1914-1925). [Thèse].
RHINN, Émilien, 2018 -
Histoire du droit local.
Ouvrage collectif,, 1990 -
Peut-on parler d'une philosophie du droit local alsacien-mosellan ?
HERRGOTT, Jean-Marie, 1985 -
Spécialité législative et discrimination : une application inégale des principes républicains dans les colonies françaises (XIXe-XXe siècles).
GIROLLET, Anne, 2014 -
Les établissements français de l’Inde et l’Algérie (fin XIXe-XXe siècle) : acculturation juridique, déculturation ou assimilation ?
GIROLLET, Anne, 2011 -
La crise des droit locaux et leur survivance à l'époque moderne.
OURLIAC, Paul, 1958 -
Notice "Droit local (Alsace/Moselle)".
GANGHOFER, Roland, 2003 -
Droit privé et autonomie juridique des "municipes de cives sine suffragio" soumis à la juridiction des "praefecti iure dicundo".
FILIPPI, Élisabeth, 2005