Bibliography of legal history in french

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• « A moi, réquisitionnaires et déserteurs ». La conscription en Lozère au début du XIXe siècle.

  POURCHER, Yves, 1983

• Jugement rendu par le tribunal de première instance séant à Clamecy (...) le mardi 11 septembre 1810 contre plusieurs conscrits de l'arrondissement déclarés réfractaires. [Nièvre].

  Anonyme, 1982

• L'aide aux conscrits réfractaires sous le Premier Empire. [Bresse louhannaise (Saône-et-Loire)].

  Anonyme, 1978

• Un jugement rendu sous le Premier Empire, contre des réfractaires et des déserteurs. [Deux-Sèvres].

  GERMOND, Raoul, 1966

• L'Insoumission à la conscription dans le département des Deux-Sèvres sous le Consulat et l'Empire : réfractaires et déserteurs (an VIII-1815).

  FOURNIER, Jeanne, 1954

• Les régiments de réfractaires et la répression de la désertion dans l'armée impériale (1808-1814).

  CHORON, Romain, 1998

• Déserteurs, insoumis et réfractaires: les problèmes de recrutement militaire dans les départements de Côte-d'Or et de Saône-et-Loire pendant la Révolution française.

  BOUILLET, Fabien, 1999

• La société civile contre le recrutement à l'époque de la conscription militaire (1798-1814). Le cas des départements aquitains. [Thèse].

  BERGÈS, Louis, 1987

• Les poursuites intentées dans les Bouches-du-Rhône contre les civils auteurs d'infractions à la législation sur la conscription durant le Consulat et le Premier Empire. [Thèse].

  DROUET, Pierre, 1994

• Mémoires de Joseph-Marie Blanc, réfractaire (1791-1835).

  BLANC, Joseph-Marie, 1991

• Conscrits, remplaçants et réfractaires à la fin du XVIIIe siècle et au XIXe siècle.

  anonyme,, 1991

• Du plateau vivarois aux Cévennes : Jean-Baptiste Pialat, réfractaire (1790-1801).

  CHOLVY, Gérard, 1987

• Déserteurs et réfractaires dans l'Yonne au temps de Napoléon.

  MARCOUX, Horace, 1968

• Les conscrits réfractaires dans les Deux-Sèvres pendant l'hiver 1813-1814.

  GAURY, Philippe, 1985

• Réfractaires et déserteurs à la fin du Premier Empire.

  GIBERT, Urbain, 1960

• Déserteurs et réfractaires en Corrèze soue le Premier Empire.

  DELMOTTE, Henri, 1963

• Réfractaires et déserteurs dans le Puy-de-Dôme sous le Directoire, sous le Consulat et l'Empire.

  MANRY, André-Georges, 1958

• Du passé, du présent, de l'avenir de la législation militaire en France.

  ABEL, Charles, 1857

• Les relations entre les gendarmes, auxiliaires de justice en milieu rural, et les citoyens en Isère, de 1800 à la fin des années 1830.

  THORAL, Marie-Cécile, 2005

• La Cour de cassation et le Code pénal de 1810. Le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence (1811-1863).

  BOUGLÉ, Claire, 2005

• Résister à la conscription (1798-1814) : le cas des départements aquitains.

  BERGES, Louis, 2002

• Du volontaire au conscrit : les levées militaires dans le département du Puy-de-Dôme sous la Révolution (1791-an VII). Recrutement et population. [Thèse].

  CIOTTI, Bruno, 1997