Pratiques juridiques
Item set
Items
-
La libre recherche scientifique à son paroxysme : la jurisprudence arbitrale.
CACHARD, Olivier, 2013 -
Le concours d'un droit écrit et d'un droit coutumier et l'expérience médiévale française.
GOURON, André, 1962 -
Le style du Parlement de Paris et la législation royale (XIVe-XVe siècle).
CARBONNIERES, Louis (de), 2008 -
Les actes de la pratique, expression du droit.
LEVY, Jean-Philippe, 1988 -
Normes et ordres juridiques dans les <i>Décisions notables</i> de Gilles Le Maistre.
ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2009 -
Le style Vaudémont.
COUDERT, Jean, 1973 -
L'évolution de la pratique juridique en Rouergue aux XIIe et XIIIe siècles. Usages autochtones et influences extérieures.
GOURON, André, 1958 -
Les étapes de la pénétration du droit romain au XIIe siècle dans l'ancienne Septimanie.
GOURON, André, 1957 -
Coutume et pratique méridionale : une étude du droit des gens mariés.
GOURON, André, 1958 -
Normes juridiques et pratique judiciaire. Du Moyen Âge à l'époque contemporaine.
GARNOT (sous la dir. de), Benoît, 2007 -
L'évolution de la pratique juridique en Rouergue aux XII et XIIIe siècles.
GOURON, André, 1959 -
Actes de la pratique et expression du droit, du XVIe à la codification.
HILAIRE, Jean, 1988 -
L'arbitrage en Bourgogne et en Champagne du XIIe au XVe siècle. Étude de l'influence du droit savant, de la coutume et de la pratique.
JEANCLOS, Yves, 1977 -
Essai sur l'histoire des substitutions du IXe au XVe siècle dans la pratique et la doctrine, spécialement en France méridionnale.
PETITJEAN, Michel, 1975 -
La récusation des juges. Étude médiévale, moderne et contemporaine. [Ouvrage].
BERNABE, Boris, 2009