Dettes - Endettement
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Les dettes des communautés du bailliage de Dijon au XVIIe siècle. [Côte-d'Or].
LIGERON, L., 1981 -
Prise de conscience des méfaits de l'endettement rural par l'administration strasbourgeoise [XVIe siècle]. [Strasbourg (Bas-Rhin)].
VOGT, Jean, 1977 -
À propos de l'endettement au XVIIIe siècle : deux communautés du Piémont pyrénéen.
SOULET, Jean-François, 1973 -
Le couvent des Jacobins de Toulouse et son endettement en 1778. [Haute-Garonne].
DOSSAT, Yves, 1974 -
Des lettres inédites de Joséphine sur une dette de Louis Le Robert de Villars (1749-1828).
BEAUCOUR, Fernand, 1973 -
L'endettement d'une communauté rurale aux XVIIe et XVIIIe siècle : Vaunaveys dans le Valentinois. [Vaunaveys-la-Rochette (Drôme)].
MANDAROUX, Bruno, 1993 -
La République honore les dettes de Napoléon Ier.
RIEUNAUD, Édouard, 1969 -
Les dettes de l'électeur Maximilien-Emmanuel de Bavière en France et aux Pays-Bas espagnols, de 1700 à 1726.
HARTMANN, Peter-Claus, 1969 -
L'endettement municipal à la fin du XVIIe siècle en Provence. L'exemple d'Aix-en-Provence. [Bouches-du-Rhône].
DUMOULIN, Jacqueline, 1994 -
La difficile adoption de la <i>Loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite</i> du 11 avril 1889 : les facteurs de la résistance.
LE ROY, Yves, 2012 -
Le prisonnier, son créancier et le juge. Justiciables et justice royale à Paris au XVe siècle.
MAYADE-CLAUSTRE, Julie, 2007 -
Le roi, la dette et le juge. Justice royale et endettement privé dans la prévôté de Paris à la fin du Moyen Âge. [Thèse].
MAYADE-CLAUSTRE, Julie, 2003 -
Assurer la paix des ménages. De la dette à la paix (Paris, XIVe-XVe siècles).
CLAUSTRE, Julie, 2012 -
Les rentes viagères et le problème de l'endettement à Saint-Amand au XVe siècle. [Saint-Amand-les-Eaux, Nord].
PLATELLE, Henri, 2012 -
Le règlement des dettes successorales dans les coutumes rédigées.
ARSAC, Pierre, 1972 -
La dette hypothécaire en France au début de la Restauration d'après une enquête du gouvernement.
DENIS, Yves, 1965 -
Endettement et pauvreté en Provence d'après les listes de la justice comtale (XIVe-XVe siècles).
LAVOIE, Rodrigue, 1973 -
Débiteurs privés de sépulture.
ESMEIN, Adhémar, 1886 -
Le manque d'argent et ses conséquences à travers l'histoire. Éléments choisis.
PICHONNAZ, Pascal, 2008 -
Des effets du pacte de constitut.
BODIN, Ed., 1866 -
Saisies immobilières, édits de criées en Bourgogne aux XVIIe et XVIIIe siècles.
LAIDIÉ, Franck, 2008 -
Les parlementaires, banquiers et débiteurs de la sociétés urbaine. L'exemple de Grenoble dans la Seconde moitié du XVIIIe siècle. [Isère].
COULOMB, Clarisse, 2005 -
Quelques problèmes sur le <i>solutionis causa adiectus</i> en droit romain classique.
ANKUM, Hans, 2007 -
<i>Solutionis causa adiectus</i> et <i>constitutum debiti</i> en droit romain classique.
ANKUM, Hans, 2008 -
La compensation commerciale à l'aune du cas de l'<i>argentarius</i>.
PICHONNAZ, Pascal, 2003