Mandat politique
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L'élection des évêques de Tournai et d'Ypres [Belgique] à l'Assemblée nationale et la genèse du mandat représentatif de droit public.
WARLOMONT, R., 1950 -
Introduction aux mémoires sur la Révolution française ou Tableau comparatif des mandats et pouvoirs donnés par les provinces à leurs députés aux États-généraux de 1789 [2 vol.].
GRILLE, François-Joseph, 2003 -
Notice "Délégation".
FONBAUSTIER, Laurent, 2003 -
Représentation et souveraineté chez les Enragés (1792-1794).
GILLES, David, 2003 -
Unité de contradictions : la nationalité dans les territoires sous mandat et sous tutelle dans les empires coloniaux allemands, britanniques et français de l'Afrique équatoriale et occidentale. [Thèse].
TOUON N'DENOUN, Jean-Marie-Appoli, 2000