Concordat de 1801
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L'église de la Trinité de Fécamp [Seine-Maritime] et ses curés pendant la période concordataire.
EUDE, R., 1959 -
Anticléricalisme et opinion en régime concordataire (1868) en Dordogne.
COUCHOT, P., 1960 -
L'organisation du culte catholique dans le Gers après le Concordat de 1801.
CLERGEAC, Mgr., 1960 -
L'Église et l'État en France.
LEPOINTE, Gabriel, 1964 -
Le Concordat dans un diocèse de L'Ouest. Monseigneur Caffarelli et le préfet Boullé.
LE DOUAREC, F., 1958 -
L'agitation religieuse à Thann [Haut-Rhin] à la veille du Concordat.
JOACHIM, Jules, 1957 -
L'application du Concordat à Bordeaux [Gironde] (1802-1803).
BOYREAU, J., 1959 -
Monseigneur de Coucy [Jean-Charles, 1746-1824] et la Petite Église.
BILLAUD, Auguste, 1957 -
Étienne Alexandre Bernier [1764-1806], évêque d'Orléans, et l'application du Concordat [2 vol.].
BERNIER, J., 1838 -
L'Église et l'État en France sous le Premier Empire.
LATREILLE, André, 1936 -
Le régime légal des biens cultuels en France sous les deux statuts des établissements du culte (1801) de la loi de séparation (1901) des associations diocésaines.
GUINAND, H., 1938 -
Considérations sur l'histoire de la paroisse rurale sous le Concordat de 1801
BRULEY, E., 1938 -
Paroisses et titulaires concordataires du Périgord [diocèse de Périguex, Dordogne] : 1801-1905.
BOUET, Abbé Robert, 2005 -
Portalis le juste.
ONORIO, Joel-Benoît (sous la dir. de), 2004 -
L'église constitutionnelle, Napoléon et le Concordat de 1801.
DEAN, Rodney, 2004 -
Portalis, le père du code civil.
CHARTIER, Jean-Luc, 2004 -
Genève française (1798-1813).
MOTTU-WEBER, Liliane, 2004 -
Le statut du culte israélite à Aix-en-Provence [Bouches-du-Rhône] entre 1813 et 1834.
SCIALOM, Rémy, 2000 -
La reprise en main de l'administration sous le Consulat.
BERGEROT, Bernard, 1998 -
L'administration française des cultes « non reconnus » par l'État au XIXe siècle (1802-1905).
CHAUMET, Pierre-Olivier, 2006 -
Les édifices du culte. Fondements historiques de la propriété publique et de l'affectation cultuelle.
BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2006 -
Les lieux de culte, approche historico-juridique.
BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2006 -
La nonciature de Paris et les affaires ecclésiastiques de France sous le règne de Louis-Philippe.
MARTIN, (Mgr J.-P.), 1949 -
Le clergé picard et le Concordat (1801-1904).
LE SUEUR,, 1929 -
Monsieur Emery [1732-1811], le prêtre qui osa résiter à Napoléon.
LEFLON, Jean, 1947