Droits d'usages forestiers
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Le problème du bois dans la communauté agro-pastorale. La Haute Provence orientale (XVIIIe siècle).
SOLAKIAN, Daniel, 1983 -
Les forêts des Vosges du Nord du Moyen Âge à la Révolution. Milieu, usages, exploitations.
GEHIN, Philippe, 2005 -
Notice : Coupes, Ordinaires, Triages, Ventes, Usances, Révolutions.
CORVOL-DESSERT, Andrée, 2005 -
Notice : Cantonnement, triage.
CORVOL-DESSERT, Andrée, 2005 -
La propriété et les droits d'usage des habitants de la terre de Mouthe dans la forêt du Noirmont. [Doubs].
AUGUSTIN, Jean-Marie, 1984 -
Les enjeux de la gestion des bois communaux dans la subdélégation de Nuits [Nuits-Saint-Georges, Côte-d'Or] en Bourgogne.
FORTIER, Bénédicte, 2006 -
L'action de l'administration forestière lorraine au XVIIIe siècle.
BERNI, Daniel, 2006 -
<i>Terre, Forêt et Droit</i>.
DUGAS de la BOISSONNY (sous la dir. de), Christian, 2006 -
Le droit à la glandée.
MICHALSKI, Cédric, 2005 -
Droits d'usage et Code civil. L'invention d'un hybride juridique.
GAU-CABÉE, Caroline, 2006 -
L'essartage dans les arrondissement ardennais de Mézières et de Rocroi [Ardennes] entre 1824 et 1835. Technique et réglementation [première partie].
DUPRÉ, Aline, 2004 -
Les paysans de Balzac et le morcellement des grands domaines forestiers au début du XIXe siècle.
DEMOUVEAUX, Jean-Pierre, 2004 -
Droits d'usage forestiers, un exemple de contentieux multiséculaire.
COSTA, Alain, 2004 -
La forêt communale de Givry (Saône-et-Loire) : droits des habitants, droits des forains d'après les procès du XVIIIe siècle.
RICHARD, Hugues, 2005 -
L'exploitation des communaux boisés soumis à l'article 90 du Code Forestier.
DUMOULIN, Jacqueline, 2002 -
Le roi dans ses forêts de Cuise, Laigne, Retz, du XIIIe au XVe siècle. [Oise]. [Thèse].
BOCQUILLON, Anne-Marie, 2000 -
La forêt comtoise de la conquête française à la Révolution (1674-fin du XVIIIe siècle). [Thèse].
VION-DELPHIN, François, 1995 -
La maîtrise des eaux et forêts de la Basse-Alsace et l'introduction de la législation française. [Thèse].
BARBIER, Madeleine, 1995 -
Les arrêts de règlement du Parlement de Rouen, fin XVIe-XVIIIe s.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 1999