Droits d'usages forestiers
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Les droits d'usage des riverains de la forêt de Chaux, des origines à leur extinction. [Jura].
TRIMAILLE, Gilles, 1987 -
De la propriété, de l'administration des forêts et des droits dont elles peuvent être l'objet en droit romain. Le droit pénal forestier.
THOMAS des CHESNES, Georges, 1882 -
Commentaire du code forestier, ouvrage présentant la solution des difficultés soulevées par l'interprétation de la loi du 26 mai 1827 et de l'ordonnance rendue pour son exécution. [3 volumes].
MEAUME, Édouard, 1844 -
Des droits d'usage dans les forêts
BRUAND, Léon, 1875 -
Évolution des infractions et peines en matière forestières en Bourgogne, de origines à nos jours.
PLAISANCE, Georges, 1990 -
Le régime rural de l'ancienne France.
LISERAND, Georges, 1942 -
Le partage de la hardt de Molsheim. [Bas-Rhin].
MUCK, Jos-L., 1967 -
Saint-Gobain avant la manufacture établie en 1692 : le saint, le prieuré, le château et ses seigneurs, les habitants et leurs droits d'usage dans la forêt. [Aisne]
DUMAS, G., 1968 -
À propos du droit de ban exercé dans la forêt de Roquefort par la communauté de Saint-Paul-de-Vence. [Alpes-Maritimes].
DUFOUR-ANTONETTI, Geneviève, 1965 -
Riches et pauvres dans le conflit forestier des Pyrénées centrales vers le milieu du XIXe siècle.
CLARENC, LOUIS, 1967 -
Les droits d'usage forestiers et leur vocabulaire.
PLAISANCE, Georges, 1967 -
Les forêts du Nivernais, particulièrement du XVe à la fin du XVIIIe siècle.
CORNU, Paul, 1981 -
Les usages dans le Dongiais, la forêt de Bellefaye et la pôté de Suilly. [Donzy, Suilly-la-Tour, Nièvre]
BOSSUAT, André, 1963 -
L'homme et la forêt dans la haute vallée du Doubs, à la fin du Moyen Âge. Modalités et paradoxes d'une anthropisation tardive. [Thèse].
CARRY-RENAUD, Élisabeth, 2011 -
Cour d'appel de Pau. Audience solennelle du 16 septembre 1964. Discours... <i>Les désordres de la Barousse en 1848</i>. [Hautes-Pyrénées].
DUBIÉ, Charles, 1965 -
Le Code de 1827 et les troubles forestiers dans les Pyrénées centrales au milieu du XIXe siècle. [Code forestier de 1827].
CLARENC, Louis, 1965 -
Les réformes forestières en Bourgogne dans les cahiers de 1789.
PICARD, E., 1876 -
Les paysans et la forêt en Bourgogne de 1660 à 1800.
BROSSELIN-THOMAS, Arlette, 1998 -
Forêts, seigneurs et communautés du dernier siècle de l'Ancien Régime : La mise en œuvre du droit de triage dans la subdélégation d'Is-sur-Tille (Côte-d'Or), au dernier siècle de l'Ancien Régime.
BLOCAILLE, M., 1973 -
Enjeux et conflits forestiers en Provence au XIXe siècle. L'exemple de la Montagne de Lure (France). [Alpes-de-Haute-Provence].
SIMON, Laurent, 2007 -
Les observations de la Cour royale de Dijon sur le projet de Code forestier (1825). [Côte-d'Or].
RICHARD, Hugues, 2010 -
Bois et forêts dans la coutume de Nivernais. La critique de Guy Coquille.
GAY, Jean, 2010 -
La forêt dans les chartes de franchise du comté de Bourgogne aux XIIIe, XIVet XVe siècles.
DAVID, Gisèle, 2010 -
Édouard Meaume (1812-1886). [+ bibliographie].
POUMARÈDE, Jacques, 2007 -
Antoine-François Delpierre (1764-1854). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007