Biens cultuels
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Laïcité et droit de propriété des biens cultuels dans le cadre de la loi de 1905.
MESSAGER, Christiane, 1995 -
De l'aliénation et de la prescription des biens de l'Eglise dans le droit du Bas-Empire et dans le droit des capitulaires.
DESJARDINS, Arthur, 1860 -
Images religieuses, objets précieux en droit canonique - des origines au code de 1917.
BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2010 -
Le trésor de la basilique Sainte-Jeanne d'Arc.
STOETZER, Cédric, 2008 -
Toul, une ville de clercs et son environnement au Moyen Age central et tardif. [Meurth-et-Moselle].
BONNEN, Gerald, 2008 -
Le régime légal des biens cultuels en France sous les deux statuts des établissements du culte (1801) de la loi de séparation (1901) des associations diocésaines.
GUINAND, H., 1938