Privilèges urbains
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Étude sur le droit municipal au XIIIe et au XIVe siècle en Franche-Comté et en particulier à Montbéliard [Doubs], d'après les documents conservés aux Archives de l'Empire, à la Bibliothèque impériale et aux Archives communales de la Franche-Comté.
TUETEY, Alexandre, 1867 -
Les comtes de Bourgogne et leurs villes domaniales. Étude sur le régime communal, forme de l'exploitation seigneuriale, d'après le cartulaire de la ville d'Arbois [Jura]
STOUFF, Louis, 1899 -
Le statut de Tartas [Landes].
CHAUTON, Charles de, 1961 -
Archives départementales de la Haute-Garonne. Service éducatif. Documents sur le développement des libertés municipales et des communautés urbaines en pays toulousain du XIIe au XIVe siècle.
Municipalités,, 1960 -
La Linde et les libertés communales à la Linde-Bayac. [Lalinde, Bayac (Dordogne)].
GOUSTAT, Abbé Arnaud, 2006 -
Recueil des privilèges accordées à la ville de Bordeaux [Gironde] par Charles VII et Louis XI.
GOURON, M., 1937 -
Les coutumes de Perpignan [Pyrénées-Orientales] "suivies des usages de la dîme , des plus anciens privilèges de la ville et de documents complémentaires".
Coutumes,, 2003 -
Les statuts de Villeneuve-les-Béziers [Hérault] en 1513.
BEDARD, P.J., 1927