Jugements
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Réflexions sur la jurisprudence criminelle de la prévôté de Rennes (1750-1755). [Ille-et-Vilaine].
LE PRAT, Servane, 1982 -
Le juge et le jugement dans la tradition du <i>ius commune</i> européen.
WIJFFELS, A., 1996 -
Le juge et le jugement dans les traditions juridiques européennes.
JACOB (sous la dir. de), R., 1996 -
Enquêter et débattre. La décision judiciaire au Parlement de Paris.
HILAIRE, Jean, 1996 -
Recherches sur des jugements de baillis ducaux du XIIIe et du XIVe siècle.
TRIPIER, Yves, 1966 -
Défense (Droits - Conseil - Avocats - Instruction - Jugement).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Décisions (Modalité - Jugement criminel).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Justice à domicile. Du droit d'être jugé dans sa ville, à travers les chartes méridionales.
SANTUCCI, Marie-Renée, 1988 -
Les demandes de motivations adressées par le Conseil du roi aux cours souveraines.
SAUVEL, Tony, 1957 -
Témoignages et jugements de Balzac ; essai bibliographique, recueil de jugements.
BLANCHARD, M., 1931 -
Les décrets d'annulation des jugements sous la Convention.
HALPERIN, Jean-Louis, 1988 -
Du pouvoir judiciaire en Angleterre. II : Le jury.
LEFEVRE-PONTALIS, Antonin, 1857 -
Considérations sur les développements historiques de la preuve littérale dans l'ancien droit français.
DEROME, Théodore, 1857 -
Aperçu sur le système des preuves dans la France coutumière du Moyen Âge.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1965 -
Gaetano Filangieri [1752-1788] et l'interprétation de la loi. La tradition italienne et l'influence de la doctrine française au XVIIIe siècle.
ALVAZZI DEL FRATE, Paolo, 2006 -
L'exécution des jugements civils étrangers en France au XIXe siècle.
JACQUES, Aurélie, 2005 -
La porté des décisions du juge de l'ancien droit et l'article 5 du <i>Code civil</i>.
GRISEL, Guillaume, 2006 -
Les lois, enquêtes et jugements des pairs du castel de Lille [Nord]. Recueil des coutumes, conseils et jugements du tribunal de la Salle de Lille (1283-1406).
MONIER, (R.), 1937 -
Le jugement de Dieu ou duel judiciaire au Moyen Âge en Burgondie – Romandie.
MERCIER, R., 1948 -
La Cour de cassation et le Code pénal de 1810. Le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence (1811-1863).
BOUGLÉ, Claire, 2005 -
La fonction de juger. Études historique et positive.
COLSON, Renaud, 2004 -
Les abandons de poursuite avant jugement et leurs motifs de 1831 à 1932, la base DAVIDO, séries par infractions.
AUBUSSON de CAVARLAY (sous la dir. de), Bruno, 2001