Brevets d'invention
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La genèse de la propriété industrielle en France. [Thèse].
GOBERT, Perle, 2015 -
Deux inventions dans la verrerie de Saône-et-Loire au milieu du XIXe siècle.
FRANÇOIS, Pierre, 1983 -
La société civile et les institutions. [Justices de paix, brevets d'invention, Normandie].
WAUTERS, Éric, 1996 -
Inventions et inventeurs en France et en Angleterre au XVIIIe siècle. [Thèse].
PÉREZ-HILAIRE, Liliane, 1994 -
À propos des brevets d'invention dans les entreprises du Nord au XIXe siècle.
HIRSCH, Jean-Pierre, 1985 -
L'industrie dans la Grand Guerre.
FRIDENSON, Patrick, 2018 -
François Gény, l'art culinaire et le droit d'auteur.
TAFFOREAU, Patrick, 2013 -
Schneider, de Wendel et les brevets Thomas : le tournant de la sidérurgie (1879-1880).
BEAUD, Claude, 1975 -
Des brevets et des marques. Une histoire de la propriété industrielle.
GALVEZ-BEHAR, Gabriel, 2001 -
Auguste-Charles Renouard (1794-1878). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Louis Nouguier (XIXe).
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
La propriété industrielle en France à travers les brevets d'invention (1791-1840).
JEANCLOS, Yves, 1993 -
Les brevets d'invention en France à l'époque révolutionnaire : recherches sur l'objet brevetable.
JEANCLOS, Yves, 1997 -
Les solutions de l'ancien droit romain aux problèmes juridiques modernes : l'exemple du droit des brevets d'invention [2e éd.].
MANCINI, Anna, 2004