Voies d'exécution
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Les contrats dans le très ancien droit des Pays-Bas méridionaux : étude du droit contractuel de l’an 1000 à 1300. [Thèse].
CREMERS, Thiébald, 2017 -
L'évolution de la contrainte par corps du XVIe au XXe siècle. [Thèse].
AÏNOUDDINE SIDI, Nazlie, 2020 -
La saisie de l'Ancien Régime au début du XXe siècle : histoire d'une voie d'exécution polymorphe. [Thèse].
PELEKA, Pinflo Gridnis Gabriège, 2017 -
Historique des voies civiles d'exécution.
RIEDWEG, Gérard, 1994 -
Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale en justice de paix et devant les conseils de prud'hommes : troisième partie. Voies d'exécution II et saisie immobilière, ordre et contribution.
GARSONNET, Eugène, 1914 -
Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale en justice de paix et devant les conseils de prud'hommes. IV. 3e partie, voies d'exécution. Saisies mobilières, saisie immobilière.
GARSONNET, Eugène, 1913 -
Jean-Baptiste-Eugène Garsonnet (1841-1899). [+ bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Paul-Claude-François Cuche (1868-1943).
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Charles-Joseph Cézar-Bru (César-Bru) (1865-1948). [+ Bibliographie].
POUMARÈDE, Jacques, 2007 -
La force exécutoire de l'acte authentique : son utilité économique et sociale en France.
MATAGRIN, Dominique-Henri, 1995 -
L'exécution sur les immeubles dans le droit intermédiaire.
BUISSON, Bernard, 1959 -
L'intermédiaire entre la justice et les justiciables : l'huissier de justice dans le duché de Lorrain et de Bar au XVIIIe siècle.
CLAUDEL, Anne-Claire, 2005 -
Cours d'histoire du droit privé (Anciens pays de droit écrit). Tome VII : Créanciers et débiteurs : Sûretés et voies d'exécution au Moyen Âge et sous l'Ancien Régime, d'après les actes de la pratique.
AUBENAS, Roger, 1961 -
Propos historique sur la nature juridique du navire.
PHILIP-STEPHAN, Alexandra, 2005