Preuves légales
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En quête de sécurité juridique dans la Normandie angevine : concorde finale et inscription au rouleau.
POWER, Daniel, 2010 -
La preuve judiciaire et la liberté du juge.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2009 -
Détention préventive, mise à l'épreuve et démonstration de la preuve (Ier-IIIe siècle ap. J.-C.)
RIVIÈRE, Y., 1999 -
Prouver le crime de viol au XIXe siècle.
FERRON, Laurent, 2003 -
Paroles de témoins : certitude morale ou preuve légale ? Les procédures genevoises au siècle des Lumières. [Genève (Suisse romande)].
BRIEGEL, Françoise, 2003 -
Savoir pragmatique de la police et preuves formelles de la justice : deux modes d'appréhension du crime dans le Paris du XVIIIe siècle.
COHEN, Déborah, 2008 -
Procédure criminelle et défense de l'accusé à la fin de l'Ancien Régime. Étude de la pratique angevine.
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2010 -
Modèles de procédure criminelle en Italie du Nord jusqu'à l'unification.
MONTI, Annamaria, 2008 -
À propos de la monnaie melgorienne : relations seigneuriale et affaires privées, en Languedoc méditerranéen, aux XIIe-XIve siècles. [Comté de Melgueil, Hérault].
LESNÉ-FERRET, Maïté, 2008 -
La preuve en matière de fausse monnaie d'après la jurisprudence du Conseil souverain du Roussillon.
LLOANSI, Bernard, 1993 -
L'intime conviction.
RANOUIL, Pierre Charles, 1990 -
Le juge entre la loi et la justice : approches médiévales.
CARBASSE, Jean-Marie, 1999 -
L'évolution de l'indice dans la procédure criminelle en France, en Angleterre et en Allemagne, du monde romain à la fin du XVIIIe siècle. [Thèse].
DOLT, Jean-Philippe, 2000 -
Considérations sur les développements historiques de la preuve littérale dans l'ancien droit français.
DEROME, Théodore, 1857 -
La preuve dans les anciens pays de la Sainte Couronne de Hongrie.
ESZLARY, Charles d', 1965 -
La preuve dans le droit lituanien du XVIe siècle.
DEVEIKE, Jonè, 1965 -
L'évolution de la preuve des origines à nos jours : synthèse générale.
LÉVY, Jean-Philippe, 1965 -
Notice : Preuves légales (+ biblio.).
LAINGUI, André, 2005 -
Le "<i>pro modo probationum</i>" : intime conviction avant la lettre?
BONGERT, Yvonne, 2000