Bibliography of legal history in french

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• LA formation du département du Calvados. Textes.

  Anonyme,, 1978

• Les problèmes soulevés par la fixation des chefs-lieux de département [en Vendée-Charente] (1790-1832).

  BOURÉ, Catherine, 1978

• La création du département du Gard.

  GERBOD, G., 1968

• Création du département de la Haute-Loire (1789-1790).

  POTHIER, Josanne, 1976

• La division de la Bretagne en départements et la formation du Morbihan.

  VIGNARD, Valentin, 1970

• La réforme des divisions administratives en 1789. [Loiret].

  PLISSON, Paul, 1972

• Quand Huningue et Altkirch étaient rivales pour être chef-lieu de district. [Haut-Rhin].

  KIECHEL, Lucien, 1969

• La formation des départements. La représentation du territoire français à la fin du XVIIIe siècle.

  OZOUF-MARIGINIER, Marie-Vic, 1998

• Création des départements et actualité de la perception de l'espace au XVIIIe siècle.

  LAMARRE, Christine, 2003

• Le nombre des districts dans la formation territoriale des départements, réponse à la diversité de l'armature urbaine des régions françaises.

  LAMARRE, Christine, 1994

• Volonté centralisatrice ou libéralisme ? L'Assemblée constituante et la création des départements.

  MARQUE, Jean-Pierre, 1990

• Le partage de la généralité de Tours et la délimitation du département d'Indre-et-Loire (1787-1790).

  LEVEEL, Pierre, 1964

• Provinces et départements des Pays-Bas français aux départements du Nord et du Pas-de-Calais.

  TRENARD, Louis, 1978

• Les provinces au XVIIIe siècle et leur division en département. Essai de formation de l'unité française.

  BERLET, R., 1913

• La décentralisation administrative (1790-1791).

  SCHULZ,, 1982

• Du Conseil du roi au Conseil d'État : le comité contentieux des départements (9 août 1789-27 avril 1791). [Ouvrage].

  BUOT de L'ÉPINE, Anne, 1972

• Le comité contentieux des départements (9 août 1789-27 avril 1791), du Conseil du roi au Conseil d'État. [Thèse].

  BUOT de L'ÉPINE, Anne, 1968

• Jacques-Guillaume Thouret (1746-1794). [+ Bibliographie].

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007

• Sur la genèse des divisions territoriales. I : les précédents historiques. II : La carte administrative française en 1789. III : Les réformes de la Constituante.

  FABRE, Daniel, 1963

• Alexandre Lebaindre : <I>La formation du Département de la Manche en 1789</i> ; Michel Boivin : <i>2 siècles plus tard</i>.

  LEBAINDRE, Alexandre, 2002

• La France écrite en 1789 : du département à la commune.

  CLERGEOT (coord. par), Pierre, 2003

• Les idées constitutionnelles de Jacques-Guillaume Thouret (1746-1794).

  JOURDAN, Philippe, 2006

• La formation territoriale du département des Deux-Sèvres. Étude de géographie historique de 178ç à 1938.

  MERLE, Louis, 1990